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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
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3 avril 2025
et de décision : B N° RG 25/01798 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLCTN Décision déférée : ordonnance rendue le 01 avril 2025 à 11h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
Cour d'Appel
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6 septembre 2012
* * * Elise X... Y... est née le 23 mars 2005. Ses parents, Dominique Y... et Fabien X..., se sont mariés le 20octobre 2006.
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1 octobre 2015
Ordonnance n° 69 --------------------------- 01 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00065 --------------------------- Jean-Jacques X..., Sylvie, Elise, Jeanne Y... épouse X...
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13 novembre 2015
Décision déférée à la cour : jugement du Conseil de prud'hommes-Formation de départage de FORT DE FRANCE, décision du 11 Février 2014, enregistrée sous le no F. 12/ 00749 APPELANTE : Madame Elise
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100098
6 février 2013
Y..., expert, trois tableaux intitulés " vue de Paris, canal Saint-Martin ", " paysage animé " et " le port de Compiègne ", attribués respectivement à Alphonse Quizet, Victor Charreton et Elisée Maclet
Référé prononcé vendredi
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24 janvier 2025
Copie exécutoire : DRAI Jean-Elie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 24/01/2025 PAR M.
Référé président
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2 octobre 2025
NV Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : la SELARL ALCHIMIE AVOCATS - 236 Me Elisa
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492527.20241014
14 octobre 2024
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 14 octobre 2024.
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00229
3 mars 2015
attaqué (Paris, 26 septembre 2013) et les productions, que le 13 mai 1993, la société Sodega, aux droits de laquelle vient la société Sofiag, a consenti un prêt à la société en nom collectif Financière Élysée
cr
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20 janvier 1987
Elise, Y... Pierre, Y... Marie-Adèle, Z... Camille, C... Geneviève, épouse Z..., Z... Bernadette, Z... Jeanine, A... Jean, A...
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2 octobre 2015
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 2015/197 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE QUINZE et le 2 OCTOBRE 2015 à 15 HEURES Nous, Danièle IVANCICH Conseillère délégué par ordonnance du Premier Président
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COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 15/195 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE QUINZE et le 2 octobre à 14 heures 45 Nous Mme IVANCICH Conseillère délégué par ordonnance du Premier Président en date
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459384.20220610
10 juin 2022
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah -Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 10 juin 2022. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00579
27 février 2018
Mme Elise C... : . éléments à charge : - que Mme Elise C... a donné des faits une version claire, complète et circonstanciée ; elle a notamment précisé : « avant de me coucher, il s'est approché de moi
ECLI:FR:CECHS:2023:468725.20230111
11 janvier 2023
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah-Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 11 janvier 2023. Le président : Signé : M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2223117_20230306
6 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2022, Mmes A D et Elise C, représentées par Me Coulaud, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner au ministère du travail,
JEX cab 3
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2 janvier 2026
quitter les lieux délivré.
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15 février 2001
ARRET CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du quinze février deux mille un, date indiquée l'issue des débats.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02238
16 décembre 2015
résulte que dans le cadre d'une succession d'employeurs, chacun d'entre eux reste l'unique redevable, envers le salarié, des rémunérations dues au titre de la période d'emploi à son service ; que Mme Elisa
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3 mars 2011
premiers jours de juillet et les quinze premiers jours d'août les années impaires, les quinze derniers jours de juillet et les quinze derniers jours d'août les années paires ; - Le rejet de la prétention
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