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815 résultats pour « Elsa MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 13

6a0d4762cdc6046d47457172

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Par ordonnance du même jour, le juge des libertés et de cette juridiction l'a placé en détention provisoire à la maison d'arrêt de [Localité 2].

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

6a0f4927cdc6046d477afe9a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Aux termes de l’article R. 142-16-3 du même code, “le greffe demande par tous moyens [...] à la maison départementale des personnes handicapées de transmettre à l'expert ou au consultant désigné l'intégralité

Source officielle
CA

3e Chambre A

61626b8fe62f7c490f224e6f

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

à disposition au greffe le 21 Novembre 2013 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Novembre 2013, Signé par Madame Annie DABOSVILLE, Présidente et Mme Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9325c

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Paulo Joao X...et Mme Maria Elisa Y...ont vendu à M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93cfbcdc6046d47cd4544

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d74

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

] [V] représentée par Me Mary CASTALDO, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Monsieur [F] [B] [Z] [W] représenté par Me Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Me Elsa

Source officielle
CA

3e Chambre A

61627ea138d18b7ebf63d214

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67ff3d2e6d3290e00e0e795c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier et de Mme [E] [O], greffière stagiaire en stage de pré-affectation sur poste.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65a77e718121050008662c11

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 novembre 2023 Mme Elsa WEIL, Conseiller, en charge du rapport a entendu le représentant de l'appelant

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0d4988cdc6046d4745a96d

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eafe9ccdc6046d47578d0b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

judiciaire de Grenoble en date du 18 avril 2025 suivant déclaration d'appel du 09 mai 2025 APPELANTE : Mme [K] [M] [Adresse 1] [Localité 1] ni comparante, ni représentée INTIMÉE : La MAISON

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf1160b6b43000800d7d6

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

du 07 novembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller chargée du rapport, M.

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dcaa47251e2b2425643e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Maître Julien BERBIGIER de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, avocats

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0520JUD000853402

Admin. suprême

20 mai 2008

20 mai 2008

Şefik Tekin déclara avoir vu, depuis sa maison, le requérant Haşım Elmas se faire frapper par cinq ou six militaires sur un terrain situé à cinquante mètres environ.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661824b74e82250580d1f912

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00113 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YXHV N° minute : 24/00766 Madame [Z] [N] Représentant : Me Elsa SADAKA

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a0f498fcdc6046d477b067a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Aux termes de l’article R. 142-16-3 du même code, “le greffe demande par tous moyens [...] à la maison départementale des personnes handicapées de transmettre à l'expert ou au consultant désigné l'intégralité

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

65a77f898121050008662c91

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

13], date à laquelle les époux [P] n'étaient pas encore propriétaires de leur maison d'habitation.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

651d02effe8d588318c1adeb

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

cours d'Herbouville n° 4 élevée [illisible] de rez-de-chaussée et trois étages, 2 - une cour à la suite à l'ouest de cette maison, 3 - et une seconde maison à l'ouest de la cour précédente, ladite maison

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

A..., chargée de conduire Hocine B... de la maison d'arrêt de Strasbourg au tribunal de grande instance de Colmar n'a pas été avisée de risques comportementaux particuliers de ce détenu, très calme lors

Source officielle
CC

civ1

61372386cd5801467740ae94

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

X..., notaire, Angélo Z... a vendu seul un immeuble dépendant de l'indivision existant entre lui et les enfants nés de son mariage avec Elisa C..., décédée en 1963 ; que, par un arrêt du 14 juin 1994,

Source officielle