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488 résultats pour « Emilie BOURDIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

65a7809b8121050008662d15

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

par Me FULACHIER, INTIMEE : S.A RENT A CAR représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emily

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210037

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

disposé d'aucun élément sur l'état de santé préalablement non seulement à l'expertise, mais aussi aux faits allégués et qu'en tout état de cause si "la brutalité des symptômes, leur latéralisation d'emblée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866d9

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur André X... représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de Me Jean-Loup BOURDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea1f

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

né le 01 Janvier 1950 au MAROC ... 47310 LAPLUME Rep/assistant : Me Jean-Loup BOURDIN (avocat au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 26 janvier

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0b55ca6d8d0f8ef68eb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

APOLLIS substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Samba Dieng SY, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07171bc19e7640ea3ddd

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

assistée de Me Johann PETITFILS LAMURIA, avocat au barreau de Paris Association AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO) [Adresse 18] [Localité 27] représentée et assistée par Me Edouard POIROT-BOURDAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b26

Appel

28 octobre 2005

28 octobre 2005

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentés par la SCP DEBRAY-CHEMIN - avoués, N du dossier 04278 plaidant par Me UTTER GUIRAUD substituant Me Monique BOURSIN

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre chargée du rapport et Mme Anne-Claire BOURDON

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100528_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Par des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés le 15 octobre 2020, le 22 mai 2023 et le 27 juin 2023, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Calvados, représentée par Me Bourdon,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65ab768e36bfc00008d68e43

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[D] [F] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE RED [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a71ebcdc6046d47744741

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sandrine BOURDIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a716fcdc6046d47743e4c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sandrine BOURDIN

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deb144cdc6046d473f5541

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

BOURDON, membre de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON, avocate au Barreau du MANS, avocate postulante COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Morgane ROLLAND, Vice-Présidente Statuant comme Juge Unique

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b77f2ad1e51905db2b1d7b

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

6] 1982 à [Localité 21] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 11] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, et Me Edouard BOURGIN

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Nicomède, Félix Francourt, demeurant Hauteur Bourdon, à Basse-Pointe (Martinique), 36°) de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5ffca3511989a275c1e5282c

Appel

22 décembre 2020

22 décembre 2020

AEROFUTUR [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER MARTYN WINLOW Ltd Société

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77bdcdc6046d477e9483

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VERMOTE, membre de la S.C.P. d’Avocats UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au Barreau de BAYONNE, avocat plaidant et par Maître Benoît JOUSSE, membre de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df2431cdc6046d47482dd3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

dont le siège social est [Adresse 1], représentée par son gérant, domicilié en cette qualité audit siège ci-après désignée « la Société » ou « OTOLIFT » [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emily

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001103029105dbedc387

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

barreau de LYON substitué par Me Olivier ZAGO, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAVRE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Vincent BOURDON

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

696b2fbdcdc6046d479db030

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Entreprise [H] [G] exerçant sous le nom commercial '[H] [G] PRZEDSIEBIORSTWO HANDLOWO USLUGOWE' [Adresse 1] [Localité 2] (POLOGNE) représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON

Source officielle