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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372338cd58014677406f8d
9 mars 1999
9 mars 1999
Emmanuel YV..., demeurant ..., 13129 Salin-de-Giraud, 104 / de M. Pascal ZW..., demeurant ..., 105 / de M. Jean-Pierre ZX..., demeurant ..., 106 / de M.
Source officielle1ère Chambre
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Maître Cécile BADENIER de la SELARL MAGELLAN AVOCATS, avocat au barreau de DAX, et assistée de Maître Pierre-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
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21 septembre 2011
21 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel de Monsieur Emmanuel X...déposée au greffe le 14 avril 2009.
Source officiellechambre 1-2
69d2147bcdc6046d472ddcb1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Copie exécutoire : SCP Eric Noual Nicolas Duval Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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19 avril 2024
19 avril 2024
21/01603 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WBEW PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société [7], prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Stephen DUVAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659eeca36976f1c644e76abc
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[F] [S] Requête n° : N° RG 20/02091 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VJSM PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société ADECCO 2 rue Henri LEGAY 69626 VILLEURBANNE CEDEX représentée par Me Stephen DUVAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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11 janvier 2011
11 janvier 2011
Bordeaux, DÉFENDERESSE AU CONTREDIT : SA Onyx Aquitaine, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Emmanuelle
Source officielle2ème chambre
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
DUVAL S.A.S. SAS OTV C/ S.A.S. ARSEME S.E.L.A.S.
Source officiellesoc
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5 janvier 1999
5 janvier 1999
Emmanuel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Imprimerie Guy Piriou, société
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
625fa5758361df277dc59951
19 avril 2022
19 avril 2022
CONDAMNE l'association des Etablissements Domaine Emmanuel (AEDE) à payer à M.
Source officielleChambre 4-1
653ca5cc83c9498318209bb1
27 octobre 2023
27 octobre 2023
STEF LOGISTIQUE MEDITERRANEE C/ [P] [X] Copie exécutoire délivrée le : 27 OCTOBRE 2023 à : Me Cédrick DUVAL de la SELARL CABINET DUVAL AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63b91ad4b63d827c909cacc4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
la somme de 75.510,39 euros à titre de dommages-intérêts correspondant aux prestations complémentaires rendues indispensables du fait de l'incurie de Dual Média ; de condamner Dual Média à verser à
Source officielleChambre 4-8a
68676be1fdaf41a8356be6e7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Mylène URBON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea0
9 janvier 2014
9 janvier 2014
public au greffe : ENTRE : SAS CAPE SOCAP dont le siège social est 1 rampe Saint Prix - 02100 SAINT QUENTIN représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
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5 février 2025
5 février 2025
Emmanuel BIN et M. Christophe PILLARD, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b749
25 mars 2008
25 mars 2008
Numéro 08 / 1369 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH- Section 2 ARRÊT DU 25 Mars 2008 Dossier : 07 / 00768 Nature affaire : Demande en divorce pour faute Affaire : Emmanuel
Source officielleChambre de la Proximité
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
CREDIT LOGEMENT [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Richard DUVAL de la SCP RSD AVOCATS, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Emmanuelle TOUFLET, avocat au barreau de l'EURE INTIMES
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66a3fcdcc63cd64a75c644d1
25 juillet 2024
25 juillet 2024
JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 25 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la mise en état de ce Tribunal, assistée de Emmanuelle
Source officiellesoc
61372340cd58014677407641
9 mars 1999
9 mars 1999
Emmanuel S..., demeurant ..., 26 / de M. Francis T..., demeurant ..., 27 / de M. Victor T..., demeurant ..., 28 / de M. Georges U..., demeurant ..., 29 / de M.
Source officielleChambre des Référés
69d02512cdc6046d47072093
2 avril 2026
2 avril 2026
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Virginie JANSSEN, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 316, Maître Emmanuel
Source officiellePage 7 sur 16