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1 480 résultats pour « Emmanuelle GROS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927fb

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

.-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA Mme Emmanuelle Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf814cc2751aa86bba1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

PHARMACIE [B] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [F] [Z] [Y] épouse [R] [Adresse 1]

Source officielle
CA

4e Chambre A

603232db8dd9f1697973f670

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

Portalis DBVB-V-B7A-7T2R [S] [J] [M] [Y] épouse [J] C/ [A] [E] [G] [X] ÉPOUSE [E] épouse [E] SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6711fafe7603bf88a1884bf1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LOCAM [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR  : Lors

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de ROUEN, vestiaire : 18 Plaidant

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034eef10ef6331d31fc9a67

Appel

11 août 2016

11 août 2016

'uvre : pendant la phase gros 'uvre, l'entreprise de gros 'uvre supportera seule les dépenses et en phase de second 'uvre, ces dépenses seront réparties entre lesdites entreprises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a49d

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Par acte du 17 décembre 2002, ses ayants droits, André, Emmanuel et Franck Y... ont fait assigner devant le tribunal de grande instance d'Avignon la SA Gras Savoye, courtier en assurance aux fins de voir

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

633d1ff962f5393e2eb44a0d

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

et la société Gros Diffusion a sollicité, à titre reconventionnel, l'annulation de la vente.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1f9b4d571f8833669260

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LIDL Renvoi à l'audience du 3 juillet 2025 Copie certifiée conforme délivrée le : 24/04/25 à : - Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b364171d7564000872dfa8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Arrêt n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 25 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
TJ

JAF1

68e556d60e2901d10fa34663

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, Greffière en présence de Monsieur [S], greffier stagiaire ENTRE Mme [N] [J] [M] [U] épouse [Z], née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Karine GROS

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7bfe7cdc6046d47d5a046

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE SARL LA ROSE ROUGE (SARL) - [Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE DE Vente de fleurs naturelles, artificielles au détail, en gros

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33ebd20aa057d9f3883

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/01942 COUR D'APPEL DE ROUEN du 03 Février 2022 APPELANTE : Société BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FFSB E.A.R.L. FRANCARTc/S.A

6538b42c7ffc2c8318ee01b5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

FRANCART [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b3640b1d7564000872dfa2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Arrêt n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 25 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c3b342d338c20d35a33

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RE F E R E N° Du 12 juin 2024 N° RG 24/00088 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYXR 54G c par le RPVA le à Me Marc-olivier HUCHET, Me Vincent LAHALLE, Me Vianney LEY, Me Emmanuel PELTIER - copie

Source officielle
CA

5e chambre civile

63d0d5ff81a7b805de12b606

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 24 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02936

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e6

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Jean Emmanuel A..., que les lieux loués sont depuis l'origine dans un état de dégradation avancée, que malgré des travaux réalisés par la société bailleresse en cours de procédure, il reste des travaux

Source officielle
TJ

Service des référés

669ea330e2a18bd08ce44acd

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

La SCI ATHENA fait quant à elle valoir que de tels frais ne constituent pas une grosse réparation au sens de l’article précité.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

634a4fa4acdcd6adff75aae9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[Adresse 5] venant aux droits de la société VISION-VAO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle

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