AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPROX_FOND
68e88b7b3ea43407b9fbb844
2 octobre 2025
2 octobre 2025
4] représentée par Maître Harry ORHON de la SELARL SELARL MAKOSSO ORHON, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE DEFENDERESSE: Madame [V] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel
Source officielle18e Chambre
5fdc16d73132893b214b9e54
21 décembre 2018
21 décembre 2018
- Me Yann C..., avocat au barreau de PARIS - Me Emmanuelle D..., avocat au barreau de NIMES -SELARL FHB - Me Jean François E...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a63
24 avril 2024
24 avril 2024
déférée à la Cour : Jugement du 08 Juin 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 20/00045 APPELANT Monsieur [O] [U] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
69fc23e1cdc6046d47e1ab53
30 avril 2026
30 avril 2026
barreau d'ORLEANS ET INTIMÉE : S.A.S. [1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
6618cf047935f50008be41cf
11 avril 2024
11 avril 2024
[M] [L] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 5], et Mme [D] [W] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 7], demeurant ensemble [Adresse 4] Représentés par Me Emmanuelle MARSAT-CHARDON
Source officielleChambre des Référés
670eb7311c3411ff3454c99e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
assureur de la société KBNV SERVICES (contrat n° 190258829S) et de la société IRF (contrat n° 170913815JH) représentée par Me Fabien GIRAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 697, Me Coralie LEMAITRE-PRUNAC
Source officielle4ème chambre commerciale
697359fbcdc6046d4768dc5b
16 janvier 2026
16 janvier 2026
siège social [Adresse 4] (France), poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6186284347159504fd50ea16
4 novembre 2021
4 novembre 2021
légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] - [Localité 4] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée par Me Pierre LEMAIRE
Source officielleChambre 03 cab 06
69a21f2ccdc6046d47f9c9dc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
juillet 2025 N° RG 23/08300 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XHJZ DEMANDEUR : Madame [N] [J] épouse [Z] 150 RUE DE LEERS 59100 ROUBAIX, née le 15 Novembre 1971 à ROUBAIX (NORD) représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6034364ed5b4be279b2bc399
23 janvier 2017
23 janvier 2017
à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Sandra OHANA, avocat postulant, de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 et Me Elisabeth LEMARD
Source officielleChambre 03 cab 06
69a21f3ccdc6046d47f9cafa
3 avril 2025
3 avril 2025
03124 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XAFJ DEMANDEUR : Madame [K] [L] [I] épouse [A] PORTE Q 124 B RUE DE BEAUREWAERT 59100 ROUBAIX, née le 11 Avril 1987 à SAINT AGREVE (ARDECHE) représentée par Me Emmanuelle
Source officielle1ère ch. civile
6788a096a1dbfbd5d79cd580
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de Paris plaidant par Me DARMON INTIMES : Monsieur [H] [Y] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 20] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE
Source officielleChambre des référés
671165e9fbbe959e6f1ff065
15 octobre 2024
15 octobre 2024
délivrée à Me VINCENT Expédition délivrée à Me VERIGNON à Me BRANCALEONI à Me CHAS à Me SIGNOURET à Me SANTINI EXPERTISE (3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE QUINZE OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628ccd293034a8c342f6dd
19 juin 2013
19 juin 2013
au barreau de LILLE INTIMES SA ALLIANZ IARD ANCIENNEMENT DENOMMEE AGF IART ayant son siège social [Adresse 12] [Localité 9] représentée par ses dirigeants légaux Assistée de Maître Emmanuel
Source officiellePage 7 sur 7