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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
68642ce80bb2f8a66ca6192a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
situé au [Adresse 1] et prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Martine GONTARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 224, Me David
Source officielleCour d'Appel
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23 mai 2011
23 mai 2011
Affaire : Ordonnance , origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 04, décision attaquée en date du 17 Décembre 2010, enregistrée sous le no 10/8480 APPELANT Monsieur David
Source officielle8ème chambre 3ème section
6584912be41137cbf9fc83f1
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maître David SAIDON Copie Exécutoire délivrée le : à Maîtres Benjamin PORCHER, Eric AUDINEAU ■ 8ème chambre 3ème section
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ea9
11 février 2016
11 février 2016
Ordonnance n° 9 --------------------------- 11 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00010 --------------------------- Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa6
10 janvier 2012
10 janvier 2012
David X..., Mme Delphine Z... épouse X... M. J/ E.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69fc4efccdc6046d47e67c65
7 mai 2026
7 mai 2026
Eric LEMONNIER Juges : M.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69cf8276cdc6046d47f6951d
2 avril 2026
2 avril 2026
Eric GEKLE, Président d'audience et Me Victorine DAVID, Greffier. Fait et donné en Notre Cabinet, le 02 avril 2026 par Nous, M. Eric GEKLE, Président. La minute est signée par M.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c113fbcdc6046d47a29b91
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Eric GEKLE, Président de l'audience, M. Eric LEMONNIER et M. Guy HEYSE, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66158320db5098996d5a43e7
9 avril 2024
9 avril 2024
OFFICE LUMIERE Représentée par Maître [Y] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU Me David
Source officielleciv2
613723b7cd5801467740d424
6 mars 2001
6 mars 2001
David D..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Libourne (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a18ba78cdc6046d474af61e
22 mai 2026
22 mai 2026
Adresse 4] [Localité 4] comparante en la personne de Madame [T] selon pouvoir en date du 12 février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré, Président : Ségolène MARES Assesseur : Eric
Source officielleCH1 Référés
69fd07fdcdc6046d47fa7cfa
1 avril 2026
1 avril 2026
débats et du prononcé Le 01 Avril 2026 N° RG 26/00127 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4B3 DEMANDEUR Monsieur [I] [A] [S] né le 13 Février 1997 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Eric
Source officielleService des référés
6650daed9d5614ec4f7d6c27
30 avril 2024
30 avril 2024
SAIDON de la SELEURL David Saidon Avocat, avocats au barreau de PARIS - #C0630 S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a6a4ff9ec259c09621
3 octobre 2024
3 octobre 2024
d'une somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du CPC. 12 13 - Débouter la société Brabant David de toutes ses demandes, fins et conclusions contraires.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247a
16 avril 2015
16 avril 2015
SOCIETE HOTELIERE de ROCHEFORT et Monsieur Eric X...ont entendu interjeter appel de cette décision par déclaration d'appel reçue le 20 février 2015.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453837.20220211
11 février 2022
11 février 2022
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df54
19 mai 2011
19 mai 2011
Isabelle Z...et David X...ont contracté mariage le 12 mars 1994 à Wargnies le Grand après contrat préalable reçu par Maître B...notaire à LE QUESNOY.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
David Y...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a18ba93cdc6046d474af830
22 mai 2026
22 mai 2026
Adresse 4] [Localité 4] comparante en la personne de Madame [I], selon pouvoir en date du 12 février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré, Président : Ségolène MARES Assesseur : Eric
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a18ba7bcdc6046d474af66b
22 mai 2026
22 mai 2026
MDPH DE [Localité 2], comparante en la personne de Madame [W], selon pouvoir en date du 1er août 2021 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré, Président : Ségolène MARES Assesseur : Eric
Source officiellePage 7 sur 55