CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

161 937 résultats pour « Esther »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2100297_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Elle soutient que : - le désordre litigieux est de nature décennale ; - le désordre litigieux est imputable à la SARL Alp Architecture, à la SAS Etudes Structures Techniques Bâtiment (ESTB) et à

Source officielle

Page 7 sur 8097

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94833

Appel

23 décembre 2019

23 décembre 2019

GREFFIER : Lors des débats : Mme Maryse PLOMQUITTE, greffière Lors du prononcé de l'arrêt : Mme Esther KLOCK, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94987

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers : Mme Esther KLOCK, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c1f

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers : Mme Esther KLOCK, greffière.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

662209649ce14200083896ef

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

HARAS D'ESTRES S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e74519b214cd5a53bde49c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

du 12 août 2025 demandant qu'il soit constaté que l'irrecevabilité de l'appel est d'ordre public, que l'appel est irrecevable et sollicitant la condamnation de l'appelant aux dépens de l'incident et au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2501128_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le désistement d’instance de l’Association pour l’aménagement de la vallée de l’Esches de l’ensemble de ses demandes est pur et simple.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d1d

Appel

22 mars 2021

22 mars 2021

ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DU 22 MARS 2021 RG N : No RG 20/01033 - No Portalis DBV7-V-B7E-DIUS 1ère Chambre Nous, Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, assistée de Mme Esther

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007657369

Admin. suprême

2 décembre 1977

2 décembre 1977

DESORDRE POSTERIEUR AUX MODIFICATIONS APPORTEES EN 1969 AU DISPOSITIF DE CAPTAGE DES EAUX DU Y... ; QUE LA VILLE N'EST, PAR SUITE, PAS FONDEE A DEMANDER QUE LA SOCIETE ESCHER-WYSS SOIT CONDAMNEE, SOUS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2400872_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la société ESTB, qui se propose de l'employer, est dans l'attente de son intégration dans ses effectifs, afin de pouvoir développer

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003828_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Par deux courriers notifiés le 9 juin 2020 à la trésorerie de Saint Martin d'Hères et à l'ESTHI, la société Assurances Pilliot a contesté ces titres exécutoires au motif qu'elle n'est pas la débitrice

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

642bbf79d49e0104f58f0005

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Elle soutient qu'elle a été créée il y a 10 ans et que le montant de sa créance est décorelé de son propre chiffre d'affaires annuel supérieur à un million d'euros et qu'elle est symbolique pour l'appelante

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300778

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 13.25.288, S 14-11.525 et F 14-13.378 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 2013), que la société civile immobilière Villa d'Este

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

686848544965b5d9df3285d1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La demande est donc recevable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c88

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

Signé par Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d03

Appel

26 mai 2021

26 mai 2021

Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

678b470a8cafc520068c15e3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ESCHES C/ S.A.R.L.

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:493023.20240806

Admin. suprême

6 août 2024

6 août 2024

pas respecté, le requérant ou le ministre est réputé s'être désisté à la date d'expiration de ce délai, même si le mémoire complémentaire a été ultérieurement produit.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00420

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Estée Lauder companies INC, dont le siège est [Adresse 3] (États-Unis), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:492931.20240711

Admin. suprême

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Neveux et Rouyer, des sociétés ESTP, Sudequip, Delattre et Ineo Provence et Côte d'Azur les frais d'expertise d'un montant de 35 025,80 euros.

Source officielle