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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jaf cabinet 4
697c191ecdc6046d4730c665
13 janvier 2026
N° de minute : N° RG 24/04496 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IISH COUR D’APPEL DE [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales Jaf cabinet 4 JUGEMENT DE
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe34bfd75b73b3e44775
10 janvier 2025
[H] [D] [T] [N] Mme [W] [Z] épouse [N] Grosses : 2 Me Manon CHERASSE SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX Copie : 1 Dossier Me Manon CHERASSE la SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX PARTIES :
Cour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e810
8 novembre 2011
née le 24 Septembre 1962 à SAINT CHAMOND (42) ... 42400 SAINT CHAMOND représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Nicole PEYRET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
6253cbe8bd3db21cbdd8e96b
29 novembre 2011
chez monsieur Slimane X... ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur Slimane X
CTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1957fb573af3160953e
9 janvier 2025
TOMC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Marwane NADIM, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : LA [6] dont l’adresse est sise [Adresse 8] représentée par Monsieur [O] [X], audiencier
civ2
61372110cd580146773f0b2d
22 novembre 1989
Etienne, Marcel, demeurant Scaglioli à Villanova (Corse), 2°) Madame BADIA XJ..., L... épouse THERY, demeurant Scaglioli à Villanova (Corse), 3°) Madame A...
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410335_20260223
23 février 2026
A..., représenté par Me Nicolas, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière et de taxe d’habitation auxquelles la SCI Angelo été assujettie au titre des années
6253cbc7bd3db21cbdd8e3db
21 juin 2011
.. ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Annick SADURNI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE SAS URBANIA SAINT ETIENNE RIVAT représentée par
Chambre 1-5
660f94e4a40f8b0008cb71d7
4 avril 2024
[H] [K] Représentant : Me Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Mme [F], [D], [O] [K] Représentant : Me [L], avocat au barreau de NICE Appelants C/ S.C.I.
soc
61372232cd580146773fafda
11 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicolas, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en
6253cb75bd3db21cbdd8d88a
11 janvier 2011
né le 26 Novembre 1948 à SAINT ETIENNE (42) ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Robert GALLETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame
6253cb76bd3db21cbdd8d8b3
22 février 2011
née le 11 Novembre 1964 à SAINT-ETIENNE (42) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
6253cb74bd3db21cbdd8d850
R.G : 10/08694 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Référé du 25 novembre 2010 RG : 2010/00545 ch no SARL OPIUM C/ SCI CHAUDRONOIR COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre
SECTION
CETAT:CETATEXT000008015195
9 décembre 1998
Jean-Claude Y..., de Mme Nicole I..., de M. Etienne X..., de M. Jean G..., de M. Hervé E..., de M. Gérard A..., de M. Jacques D... et de M.
6253cbfebd3db21cbdd8ecb1
20 septembre 2011
née le 01 Janvier 1961 au MAROC ... 42000 SAINT ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel PERRIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE
Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b7117fcdc6046d47c961a6
1 avril 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Nicolas PECHNYK, Juges.
6253cb90bd3db21cbdd8dcd3
18 avril 2011
né le 15 Juillet 1975 à SAINT-ETIENNE (42022) ... ... 42230 SAINT-VICTOR SUR LOIRE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Véronique BLAZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Référés
6688de30676b73dd81b96e60
3 juillet 2024
ALL JOB Expéditions le : 03 JUILLET 2024 Me Nicolas FORTAT la SELARL NEO DROIT chambre commerciale 24/1065 O R D O N N A N C E Le trois juillet deux mille vingt quatre, Nous,
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024985325
15 décembre 2011
Marc B, annulé les opérations électorales qui se sont déroulées le 27 mars 2011 en vue de la désignation du conseiller général du canton de Saint-Etienne-de-Lugdarès (Ardèche) ; 2°) de rejeter la protestation
1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a2e
22 mars 2018
R.G : 16/03860 Décision du tribunal de grande instance de Saint-Etienne Au fond du 10 mai 2016 RG : 14/02975 1ère chambre civile RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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