Avocats : Me Emmanuel BARAST TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] JUGEMENT EN DATE DU 09 avril 2024 JUGE : Madame Aude FARGEOT

commune de Pionsat avec extension sur les communes limitrophes et fixant le périmètre des opérations à la commune de Pionsat avec éventuelles extensions sur les communes voisines, dont celle de Saint-Fargeol

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, n° 1132/83, en date du 4 février 1988, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Marguerite JOYEUX, épouse FAYETON

Copie exécutoire : SELARL SAUTELET CAILLABOUX-FARGEON LUTECIA Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 5 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS

Dans l'affaire entre : Madame [E] [R] née le [Date naissance 1] 1976 [Localité 13] [Adresse 7] [Adresse 7] demandeur : Ayant pour avocat Me Olivier FARGETON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 17 avril 2023, la SCI Bourgogne Joigny, représentée par Me Fargeton, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 16 février 2023 en tant

la SELARL RACINE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 09 avril 2024 JUGE : Madame Aude FARGEOT

Sont notamment intervenus à l'opération de construction : *la société COREAL en qualité d'entrepreneur général assurée auprès de la société AXA FRANCE IARD, * la société ARBONIS (établissements Fargeot

En premier lieu, d’une part, il ressort tant du signalement effectué le 17 octobre 2024 par le docteur D..., chef de pôle, que du témoignage du 8 novembre 2024 de Mme Fageon, secrétaire d’orthopédie, que

Y... et Parat, de Me Odent, avocat de la société Fargeot menuiserie, les conclusions de M.

Laurent PARAY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] - [Localité 3] JUGEMENT EN DATE DU 09 avril 2024 JUGE : Madame Aude FARGEOT

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 5 MAI 2026 1ère Chambre N° RG : 2025F01653 DEMANDEUR SADIR [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Jessica FARGEON [Adresse 3] et par Me Linda

Guillaume FOURNIER, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par SELARL SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 3] Toque : C1917 [Localité 2] et par Me Sylvie LANGLAIS [Adresse

prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Damien MENGHINI-RICHARD, avocat au barreau de LYON et par Maître Isabelle CAILLABOUX de la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON

JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDERESSE Institution de retraite complémentaire AG2R AGIRC ARRCO [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Isabelle CAILLABOUX de la SAUTELET CAILLABOUX FARGEON

Lavalin Services, Le Sommer Environnement, Casso et Associés, L'Autobus Imperial, Peutz et Associés, Casson Mann Limited, GTM Bâtiment Aquitaine, SMAC, Coveris, Guarrigues, Caillaud Lamelle Colle, Fargeot

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Coucheroux portes planes, dont le siège social est rue de la Fargette

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, à la SELARL Beaudoin Architectes, à la MAF, à la SELARL Atelier David Fargette, à la SASU Touzanne et Associés

cour : Jugement rendu le 29 Octobre 2020 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 18/09029 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jessica FARGEON

cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le numéro : 803 517 499 [Adresse 10] [Localité 2] Représentées par Me Isabelle CAILLABOUX de la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON