ce qui concerne les faits antérieurs au 8 mai 1998, il est constant que X... a habitué sa petite soeur dès le plus jeune âge de celle-ci, à des attouchements puis lui a imposé progressivement des fellations

X... confirmait les propos tenus à son éducatrice, indiquant que son père lui faisait des fellations, lui tirait sur le sexe, lui introduisait un doigt dans l'anus, lui montrait son sexe, et "faisait pipi

examen et son renvoi devant la cour d'assises du chef de viol en état de récidive légale ; "aux motifs que "si Nadège Y... a parfois varié dans ses déclarations, notamment en ce qui concerne une fellation

peut être accueillie le 7 mars 1996, le Parquet de Saumur, visant expressément le procès-verbal n° 96/00439 de la police de cette ville, lequel faisait, entre autres, expressément état d'une scène de fellation

Y..., qui ne parlait pas français, a bien demandé à Gilles par l'intermédiaire de Lionel de faire une fellation à son frère et lui a versé de l'argent en échange de son silence ; que le médecin, les parents

qu'il ressortait de la cassette concernant la victime que Monsieur X... lui imposait une sodomie, celle-ci disant " j'ai pas envie, j'ai la diarrhée", et qu'elle apparaissait peu consentante pour une fellation

ans qu'il avait rencontrées dans l'ascenseur de son immeuble ; qu'il aurait exigé de l'aînée qu'elle se déshabillât, qu'il lui aurait introduit le doigt dans l'anus puis se serait fait pratiquer une fellation

I... s'est fait faire une fellation par U... et sans rechercher si, à l'âge de 14 ans et sous l'emprise de médicaments, U... n'était pas dans l'incapacité de consentir librement à une fellation imposée

en vigueur de la loi du 23 décembre 1980, tout acte de pénétration sexuelle commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte ou surprise, ne constituait pas un viol ; que, notamment, les fellations

; que Cindy a indiqué 5 fellations ; que le fait de ne pas voir la cicatrice du sexe de Norbert X... paraît normal dans la mesure où il n'y avait pas consentement ; que l'influence de l'alcool sur le

en raison de son état physique ou mental ; "aux motifs que la matérialité des actes de pénétration sexuelle, fellation, pénétrations vaginales digitale et pénienne commis le 9 décembre 2014 sur la personne

d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et à des réparations civiles ; "aux motifs que la prévenue est mise en cause pour s'être livrée sur Y... à des attouchements sexuels, en l'espèce ( ... ) fellation

relatif à l’acquisition de la société Zurflüh-Feller par la société Somfy dans le secteur de la fourniture d’accessoires de volets roulants

attaqué a renvoyé des fins de la poursuite Guehi Y..., poursuivi du chef d'agression sexuelle, pour avoir imposé à Géraldine X..., personne mineure, particulièrement vulnérable, de lui pratiquer une fellation

regrette ce que j'ai fait, je veux être soigné" ; que le 21 septembre 1993, presque deux mois après et toujours en présence de son avocat, il avait renouvelé ses aveux -notamment deux ou trois fellations

"alors que, l'élément matériel du crime de viol n'est caractérisé que si l'auteur réalise l'acte de pénétration sexuelle sur la personne de la victime ; qu'en considérant ainsi que des actes de fellation

TENDANT A LA CONDAMNATION DE LA COMMUNE DE PORDIC A LUI PAYER UNE INDEMNITE DE 50 000 F EN REPARATION DU PREJUDICE QUI LUI A ETE CAUSE PAR LE REFUS DU MAIRE D'ORGANISER DES BALS PUBLICS DANS LA SALLE DES FETES

qu'il allait la sodomiser en usant d'une bouteille de champagne et d'un concombre avant de pratiquer des actes de sodomie et des pénétrations vaginales avec ces objets puis à nouveau des actes de fellation