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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
2è A - R.J
68f2af4fe97b8c182997b2ae
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ORDRE DES MEDECINS CONSEIL DE PARTEMENTAL DE L’HERAULT, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence
Source officielle2è A - R.J
68f2af7ce97b8c182997b6cf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CALVET AGRO-FOURNITURES, dont le siège social est sis [Adresse 7] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE-GAL Juges : Cécilia
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd025cdc6046d471f35d7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Location de salles de spectacle, salle de conférence, salle de formation Maître [P] [N], Commissaire à l'exécution du plan, a avisé le Tribunal par requête du 21/05/2025, que la débitrice ne respecte
Source officielleExpropriations
66964195f5112d8edd059215
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il y a un grand espace bénéficiant d’une hauteur de 185cm à usage de salle de réunion ainsi que des sanitaires, une salle d’eau, des rangements et un petit espace dit « social ». la société est installée
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc27
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Florence Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5cc
18 mars 2008
18 mars 2008
de repos du personnel, qui faisait office de local a été supprimée, * le bureau dont disposait Floréal H... ne peut pas être assimilé à la salle visée par le code du travail 2- en ayant porté atteinte
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01892
21 octobre 2020
21 octobre 2020
D..., les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'association OGEC Auvergne Jean-Baptiste de la Salle, et les conclusions de M.
Source officielleJCP
69c5ad46cdc6046d4716eec3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
E-SUSHI COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des Contentieux de la Protection Madame Halima BOUKROUMA, Greffier DEBATS
Source officielleJuge Libertés Détention
69dd32b3cdc6046d471ea047
2 avril 2026
2 avril 2026
[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/00850 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3RI6 N° Minute : ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 A l’audience publique du 02 Avril 2026, devant Nous, Florent
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d57c34eb4cc8577bf05
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03062 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT3Z N° Minute : 24/01982 ORDONNANCE DU 02 Octobre 2024 A l’audience publique du 02 Octobre 2024, devant Nous, Florent
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a711643bddf8ff84d0d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
- signé par Madame Florence SCHARRE, Conseillère, et par Madame Bénédicte NISI, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63d4cd0992a57405de3317b4
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeafdfbb79e8fd3d2f0d4
3 avril 2024
3 avril 2024
LLOYD’S INSURANCE COMPANY, en sa qualité d’assureur de la Société SEMO Représentant : Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2600442_20260124
24 janvier 2026
24 janvier 2026
Par un mémoire en date du 22 janvier 2026, Mme A... déclare « s’en remettre à la sagesse du Tribunal concernant le non-lieu à statuer » et maintient ses conclusions au titre des frais du litige.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
28 juin 2017
Florent H..., domicilié [...] , 34°/ à M. UUUUUUUUUUUUUUUUUUU... , domicilié [...] , 35°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500846_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
prescrire, une expertise sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer la nature et les causes des désordres constatés sur le bâtiment comprenant une salle
Source officielle19eme contentieux médical
65b01278b98137c17478d264
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[K] [U] [W] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Florence PETER - #D0934 DEFENDEURS M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e9e484154299c7318fb35a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[U] [C] né à [Localité 1] (Congo) RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Florent Nkounkou, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bd90e5cdc6046d475b3e98
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Tribunal de commerce d'Aubenas Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 28/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 005301 […] Représentant(s) : ROYERE Florent Arthur
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6675a2273490db1090f0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
État du logement Bon état général - salle de bain : tartre, moisissure, - WC abattant sale, bouche VMC sale - pièce à vivre : toiles d'araignée, vitrages et menuiseries sales, placards sales, four sale
Source officiellePage 7 sur 123