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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642e75e88b510604f5bc1f44
4 avril 2023
Localité 23] [Adresse 19] [Localité 4] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Oivier GUEVENOUX
1ère Chambre civile
6274bbb52799a9057d5dcf05
5 mai 2022
SWEETCOM Chevreuil Laprade [Localité 3] Représentée par Me Patrick PLATEAU de la SCP MILLON - PLATEAU, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Olivier GUEVENOUX, avocat au barreau
4ème Chambre
63c109b0bf9fd47c90a13db2
12 janvier 2023
THELEM ASSURANCES, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux et domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Christophe SIMON GUENNOU
Chambre Premier Président
63b54725c9018405dfcaae3b
3 janvier 2023
[T], coach personnel DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [W] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me GUENOUX, avocat au barreau du Havre DEBATS : A l'audience publique du 8 novembre
Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231f
23 avril 2015
représentée par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Olivier GUENEVOUX, avocat au barreau de CHARENTE INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier
Reconduite à la frontière
DTA_2301614_20230526
26 mai 2023
A, ressortissant guinéen né le 22 novembre 1985 à Guekedou (Guinée), demande l'annulation des décisions en date du 19 février 2023 par lesquelles le préfet du Nord l'a obligé de quitter le territoire,
chambre 1-7
69d96b91cdc6046d47d0afab
3 juillet 2025
Pierre Ortolland de la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES, Avocats (R231) ET : 1) SAS NAVITRANS FRANCE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 347920209 Partie défenderesse : assistée de Me Franck GUENOUX
Chambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e991
25 octobre 2023
SIMON-GUENNOU, avocat plaidant au barreau de PARIS Appelante ET : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [17] son siège [Adresse 5], immatriculé au registres des Copropriétés sous
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2300510_20250814
14 août 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 février 2024, la société Generali, représentée par Me Simon-Guennou, demande au juge des référés de lui décerner acte de ses plus expresses protestations et réserves quant
1ère CHAMBRE CIVILE
6a113a88cdc6046d47a69a90
21 mai 2026
Représentés par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Laurent DEMAR, avocat au Barreau de BORDEAUX Et assistés de Me Olivier GUEVENOUX
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162bb43f32b7c38854c2fdc
18 décembre 2012
droits de la SAS Imprimerie Barat, siret n° 321 153 140 00025, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Yves Guévenoux
Chambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c73
9 janvier 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 6] Ayant pour avocat postulat Me Julie HELD-SUTTER, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Franck GUENOUX
DTA_2202505_20230414
14 avril 2023
pour permettre le passage sécurisé des véhicules, le croisement de ces derniers étant facilité par un espace d'attente existant à l'entrée de la rue Henri Grouès dit Abbé B à partir de la rue Coat ar Gueven
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100198
18 février 2015
Joseph X...a fait établir le 13 décembre 1974 par un géomètre-expert, Monsieur Joseph Z..., un document d'arpentage de la division des parcelles cadastrées section ZK n° 18 et ZK n° 19 de la commune de GUEHENNO
Chambre référés
6631395219f939ca6242ee34
30 avril 2024
substitué par Me COTTEREAU Amelie, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEURS AU REFERE: Société ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me SIMMON GUENNOU
678175356d34da2cbdcda768
10 janvier 2025
siège social est sis [Adresse 12] non comparante Société THELEM ASSURANCES., dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES, Me SIMON-GUENNOU
6253cc09bd3db21cbdd8eece
19 septembre 2011
né le 22 Mai 1946 à GUEHENNO (56420) ... 69380 LISSIEU représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Mohamed CHEBBAH, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Odette Andrée
5ème chambre
DCA_23NT00984_20250211
11 février 2025
d'une demande d'autorisation environnementale par la société Parc éolien Guégon Caranloup pour l'installation et l'exploitation d'un parc éolien de trois machines, dont deux implantées à Guégon, une à Guéhenno
Chambre civile
679b15a991bdc4437536538c
21 janvier 2025
SOCIETE MODERNE DE TRANSIT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Agnès MONDESIR, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Franck GUENOUX, avocat plaidant au barreau de ROUEN COMPOSITION
2ème chambre
DTA_2102872_20230918
18 septembre 2023
Le poste de Mme A B, professeur de lycée professionnel en économie gestion option gestion administration au lycée Jean Guéhenno de Flers (Orne), a disparu au 1er septembre 2020 à la faveur de la réforme
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