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32 811 résultats pour « Hazhaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed6e

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, de la société civile professionnelle LAUGIER et CASTON, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS ALIXANT, HAZHAZ FRANON ET CHARBONNIER

SIREN 478305428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

20/01/2019

Voir →

Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS ALIXANT, HAZHAZ ET FRANON

SIREN 478305428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

30/11/2012

Voir →

TJ

Service des référés

677c2ccd6f491b6d2638ec46

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DEMANDERESSE La SCI PARDES PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS - #E0051 DEFENDEURS La société HATTHA THAI LOUNGE & SPA S.A.S. au siège social

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018778462

Admin. suprême

30 avril 2008

30 avril 2008

A et de la SCP Thomas-Raquin, Bénabent, avocat de la SCP Waquet, Farge, Hazan, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21cdcdc6046d4747f8ee

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

naissance 1] 1989 à [Localité 1], demeurant Domiciliée chez Me [O] Joseph - [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître AnaïsTORRES, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Joseph HAZAN

Source officielle
CE

5ème chambre

ORCE_488106_20251001

Admin. suprême

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La société Angel, Hazane, Duval se pourvoit en cassation contre la décision du 8 juillet 2023 de la commission du contentieux du stationnement payant.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91239

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

pour avocat à la Cour de cassation, Mme [U] [L], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-197164

Admin. suprême

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Hungary 22/11/2017 Bernadett SZÉL 1977 EUR 305   Ákos HADHÁZY 1974 EUR 305 Dániel András KARSAI 3 27307/18 Szél and Hadházy v.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e44fb290a34607421b

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ZIZU, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Emmanuelle HAZIZA, avocat au barreau de LYON Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90793

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

pour avocat à la Cour de cassation, la société du [Adresse 1], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Cléa,M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90803

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[R] [S], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [S], ayant-droit de M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026631927

Admin. suprême

14 novembre 2012

14 novembre 2012

Gilles Pellissier, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. B ; 1.

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c5581b

Cassation

23 octobre 1974

23 octobre 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE HASHAS, BOXEUR PROFESSIONNEL, DE SON RECOURS CONTRE LA DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE, QUI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-237337

Admin. suprême

9 septembre 2024

9 septembre 2024

On 11 August 2020 Mr Hadházy was fined 80,000 Hungarian forints (HUF, approximately 205 euros (EUR)) by the Budapest I District Police Department for abuse of the right to assembly.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2407284_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 mai 2024 et le 26 février 2025, la société de droit espagnol Diego Ricondo Chaves, agissant pour le compte du fonds Hazia Bbk

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2114800_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2021, la SCP Angel Hazane agissant en qualité de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163cdb7a4f434918a1e525c

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

[F] à payer à la SCP Angel Hazane, ès qualités, la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR31775

Cassation

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu la constitution en demande du 14 décembre 2023 de la Scp Waquet, Farge et Hazan, avocats aux conseils, pour Monsieur [G], [X], [N] [V].

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc83f7cdc6046d470d9fc3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SCP [W]-HAZANE-DUVAL a été désignée en qualité de liquidateur. Le liquidateur a mis en demeure M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e1fb82364b3ebed3bf0612

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

HAZMAT CONSULTING agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00456

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Riffaud, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de a société [H] [R] & Denis Hazane, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M.

Source officielle