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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

216 résultats pour « Hubert MAQUET Monsieur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe III

—

a) Réalisation pratique A partir d'un carton, d'une maquette ou d'une œuvre (imposés), le candidat doit réaliser un tapis, une tapisserie ou une restauration.

LEGIARTI000050190809

—

APPENDICE V-2 Les zones d'effets en pyrotechnie sont calculées historiquement à partir de formules de calcul établies notamment à partir d'essais (réels ou sur maquette).

Article Annexe Ia

—

. - Réaliser la maquette (maroquinerie). Conditions de réalisation : Avec les gabarits, la maquette, les accessoires, le cahier des charges et les matériels conventionnels et/ou de CFAO.

Article 83

—

Description du site et de l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé la mise en œuvre des mesures de mise en sécurité des installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame ☐ Monsieur

Article Annexe V

—

En date du (1), Monsieur/Madame , né(e) Article 1er Le présent cautionnement constitue un engagement purement financier.

Article Annexe IIa

—

T3 Rédiger les nomenclatures de sous ensembles et constituants des ouvrages à fabriquer T4 Établir les quantitatifs de tout ou partie du projet T5 Rédiger les cahiers des charges sous-traitance Unité u. 33 Réalisation de maquettes

Article 67

—

classantes nationales organisées en 2017, peut-être la suivante : 1° Les coordonnateurs locaux de chaque spécialité établissent même en l'absence de dépôt de dossiers de demande d'agrément, en tenant compte des critères et attendus précisés dans les maquettes

Article Annexe II - II. Maquette 23

—

Stages : -une organisation des soins permettant à l'interne de réaliser le nombre d'actes nécessaires à la validation de sa maquette (en supervision directe et indirecte) ; 5.7. Evaluation : -validation des stages ;

Article 21

—

Dépenses d'immobilisations : a) Investissements incorporels ; b) Investissements immatériels, et notamment dépenses de logiciels, de systèmes éditoriaux, de développements informatiques et de nouvelles maquettes ; c) Opérations permettant la mise à disposition

Article Annexe V

—

Le thème est commun, la réalisation du dessin gouaché prend appui sur des éléments issus de la maquette.

Article Annexe I

—

Etablissements Saint-Hubert, Paris. Saint-Hubert. Ouverture : 33 cm minimum. a) et b) Comme catégorie 2 a) ; c) 601. Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature.

Article 97

—

site et de l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé la conformité des travaux de réhabilitation du site où sont sises les installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame ☐ Monsieur

Article (95 à 974)

—

MORNE-ROUGE N 1 BASSE-POINTE 972 N 2 Giratoire de l'Anse Gouraud SCHOELCHER N 3 LE MORNE-ROUGE 972 N 5 A1 - échangeur de l'aéroport LE LAMENTIN N6 LE MARIN 972 N9 Pont de la rivière Monsieur

Article 88

—

l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé l'adéquation des mesures proposées pour la réhabilitation du site où sont sises les installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame ☐ Monsieur

Article Annexe I à l'article L813-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 93

Code rural (nouveau)

(monsieur) (madame), d'une part, et...

Article 1

—

Groupe VIII : métiers de l'industrie Classes : Mécanique générale ; Equipements et installations électriques ; Productique ; Métiers de la forge ; Maquettes industrielles ; Industrie nautique ; Plasturgie ; Fonderie, construction d'outillage.

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

( R. 419-1 ou R. 419-2 du code de la route selon l'infraction constatée) ; Dans la partie haute et droite du document figurent, à la suite des noms, prénoms et de l'adresse de la personne destinataire de l'avis, les mentions suivantes : " Madame, Monsieur

Article Annexe Ib (suite)

—

Représentations du projet et des solutions élaborées : - plans et pièces écrites, - croquis, perspectives, rendus, photos, - maquette numérique, simulation 3D, - maquette réelle et prototypes de solutions - échantillons, gammes, palettes, etc.

Article Annexe

—

Développer des composants d'interface Maquetter une application. Développer une interface utilisateur. Développer des composants d'accès aux données. Développer des pages web en lien avec une base de données. 2.

Article R5121-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 90 > 30

Code de la santé publique

Cette déclaration mentionne la date de l'audit et atteste que les résultats obtenus permettent d'affirmer que la fabrication est conforme aux bonnes pratiques de fabrication. 9° Une ou plusieurs maquettes ou échantillons du conditionnement extérieur et

Page 7 · 216 résultats

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