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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6037461b24e5552451736054
30 avril 2015
30 avril 2015
CONVOQUÉES LE : 27 Novembre 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Mars 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine DEVALETTE, Président de chambre Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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1 février 2019
1 février 2019
MATTEODA, avocat au barreau de PARIS, toque : C757 INTIME Monsieur [A] [X] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté à l'audience par Me Isabelle
Source officielle3e Chambre A
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16 septembre 2011
16 septembre 2011
dont le siège est [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Isabelle DE FLOGNY, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉE
Source officielle1ère chambre
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 28 juin 2022, n°21/00363 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
CIVILE JUGEMENT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président, Statuant à Juge Unique Greffier, lors des débats et du prononcé Isabelle
Source officielleRéférés
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
- N° Portalis DBZG-W-B7J-BP7H AFFAIRE : [R] [E] C/ [W] [D] [B] exerçant sous l’enseigne GARAGE DU [Adresse 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERDUN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Isabelle
Source officielle17e chambre
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19 avril 2023
19 avril 2023
6 avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE Section : C N° RG : F 17/00545 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie LUC Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
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16 février 2011
16 février 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e399
29 juin 2011
29 juin 2011
En effet, le 12 décembre 2008, alors que je vous demandais de m'indiquer le temps que vous estimiez passer pour effectuer la pose d'un dessin à reconstituer en adhésif sur un camion temps qui nous est
Source officielleChambre 3-2
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
été débattue le 20 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre, magistrate rapporteure Madame Muriel VASSAIL, Conseillère Mme Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01866_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Enfin, le respect de cette modification éventuelle, préalable au démarrage des travaux, sera vérifié dans le cadre du contrôle de conformité de ces travaux et est donc sans incidence sur la légalité du
Source officielleChambre 4-3
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
ARRÊT CONTRADICTOIRE, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Juillet 2024 Signé par Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier,
Source officielle3ème chambre
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19 octobre 2022
19 octobre 2022
Madame [H] [L] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Philippe GOURBAL de la SELARL ACTU AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [M] [D] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
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9 mars 2011
9 mars 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
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24 avril 2025
24 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleChambre 1/Section 5
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
représentée par Maître Bernard BESSIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0794 ET : La société HAMMAM SPA KIMA dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] représentée par Maître Isabelle
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:452045.20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
effectue une nouvelle déclaration au-delà de ce délai auprès des exploitants d'ouvrages sensibles pour la sécurité, à moins que des réunions périodiques n'aient été planifiées entre les parties dès le démarrage
Source officielleChambre des Baux Ruraux
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc3b
19 avril 2011
19 avril 2011
Sylvain X... se trouvait en concurrence avec sa collègue animatrice, Mme Isabelle Y..., tous deux souhaitant être absents la seconde semaine d'août.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officiellePage 7 sur 21