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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

67ef6c889a9834ffd825fb67

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

janvier 2024 RG :22//01597 [B] C/ SAS EXPERT ET PATRIMOINE SA MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le 03 avril 2025 à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91817

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Tutrice de sa soeur Mademoiselle Isabelle X... (DESISTEMENT DU 11 04 13) ... 77460 SOUPPES SUR LOING Mademoiselle Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242d

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

RG N : 14/ 00989 AFFAIRE : Mme Isabelle X... C/ M. Henri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90472

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame France Marie Isabelle Z... épouse X...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008214763

Admin. suprême

2 juin 2005

2 juin 2005

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 30 mai 2005, présentée par Mme Isabelle A, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db65

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Vu les dernières conclusions déposées le 20 mai 2010 par Mesdames Marie-Constance, Isabelle Y...et Mademoiselle Jeanne Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc1f

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Isabel X... épouse Y... C/ Laurent Simon Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b79

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

A..., - dire que la SCI Manu Isabelle a subi un grave préjudice du fait de l'impossibilité de vendre les murs à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110433

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Château Immobilier ; que par ailleurs, Pitch Promotion ne pouvait, eu égard aux engagements pris par ailleurs, et notamment envers la société Isabelle Château Immobilier, donner un mandat exclusif à Stellium

Source officielle
CA

19e chambre

642d1511cb8fa004f57da494

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/02045 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VI5O Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 19e chambre de la cour d'appel de Versailles du 04 Avril 2023 Nous, Isabelle

Source officielle
CA

19e chambre

642d1511cb8fa004f57da496

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/02046 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VI5Q Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 19e chambre de la cour d'appel de Versailles du 04 Avril 2023 Nous, Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6690c77a0d808eb34e45584e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01159 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2JX dans une instance

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61059

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 19 juin 2025, Mme Isabelle Galy, agissant au nom de la société Athéna, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276b3

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

différentes parties civiles ; "aux motifs que, sur les abus de confiance commis dans le cadre de la société Omnicar, certains clients de la société Omnicar ont versé le prix total du véhicule (Isabelle

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677426035

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 1992, qui, pour escroqueries et complicité d'escroqueries, les a condamnées, la première à 2 ans d'emprisonnement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18d

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

RG N : 08 / 00001 ARRET DU 15 Mai 2008 APPELANTS : Isabelle X... Yahia Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5bb

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Isabelle Josette Claude Z...épouse X...

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eaaceecdc6046d4750e46f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Michel TREHET, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZE, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f12018cdc6046d47e3fb01

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Olivier MAURIN, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86796

Appel

4 juillet 2002

4 juillet 2002

Sixième Chambre ARRÊT N° R.G :01/02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...

Source officielle

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