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1 564 résultats pour « Joseph Magnan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

66f256629d8a6b45fac47ae3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Thimothée JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL DOSSETTI ARCHITECTURES représentée par Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-1

689437415b43bcd1194a9572

Appel

6 août 2025

6 août 2025

SPORTS ETUDES DE PARIS (SEDP) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4015

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

URB'ALP prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a3eacdc6046d47eea828

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Ordonnance n° 2026/M133 Société DE.BE.CO T.I.M SRL société de droit italien, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6708bffa445a086e2bcedaa9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

670a114cf178dc2492b0f96e

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ATELIER BARANESS CAWKER & BALINI Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c8405d6f7f678d48d5c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Portalis DBVB-V-B7F-BHYEV [T] [D] C/ Société GUESS FRANCE Copie délivrée le 04 juillet 2024 à : - Me Christian SALORD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE V51 -Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6711fa987603bf88a18844dd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

TD DEVELOPPEMENT C/ [S] [U] [H] [M] [G] [G] [N] [T] [P] Copie exécutoire délivrée le 17/10/24 à : - Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662209619ce142000838967d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

TD DEVELOPPEMENT C/ [E] [Y] [J] [Z] [X] [G] [F] [R] Copies éxuécutoires délivrées le 18/04/24 à : - Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a7af3d3bcaf505db6962d8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

13715 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFIV Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES CANNES BEACH C/ SCI HUMAINLIVE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c7f05d6f7f678d48d24

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JULIA C/ Société HÔTEL MAJESTIC SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ET D'EXPLOITATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Agnès ERMENEUX Décision

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71678d5c08d4a262e61e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66f256689d8a6b45fac47b29

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02332 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI32M Chambre 2-4 Mme [E] [Z] [J] [P] épouse [M] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c8105d6f7f678d48d38

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[D] [O] [L] [R] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant La CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE [Localité 4], prise en la personne de son

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

688c50287cf5497475e62309

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

VIELLIARD FRANCHETEAU ARCHITECTURE ET DESIGN, toutes deux représentées par par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ; tendant à être autorisée à assigner

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b6c87edef6bf6eb41d71a4

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-marc DELAS, avocat au barreau [E] PARIS Mme [R] [B] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66ac7688a9cfa399a90d1def

Appel

1 août 2024

1 août 2024

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67f8b4f0b12b01e97e03d873

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2025/158 de la chambre 1-9 de la

Source officielle
CA

Chambre 3-2

696ab61acdc6046d47944dfa

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Hubert DIDON, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68fb978511af6ba0065f4274

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Michaël HAUTOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Xavier DE RYCK, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS Monsieur [V] [E], demeurant [Adresse 4] (NORVEGE) représenté par Me Joseph

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital.

19/01/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration

18/01/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professinnelle titulaire d'un office d'Avoués près la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination

20/06/2008

Voir →