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. ***** Des relations de Monsieur Daniel X...et de Madame Marjorie A...sont issus deux enfants : Kelly, née le 6 mai 2001, Kaitleen, née le 17 janvier 2005.

- la Ville de Paris, - la société Eiffage construction, - la société Heaven Climber, - la société Sendin, - la société Roissy TP, - la société Jean Guervilly, - la société BSO, - la société Katene

Ms Karmen Kramberger-Zonta was represented before the Court by Mr Jurij Žorž, a lawyer practicing in Koper. 3.

Karlène G... demandent au juge des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution du décret du

B est propriétaire d'une maison, située sis 1 bis rue de la Forêt à Kanfen-sous-bois, qui serait affectée de fissures que le requérant impute au réseau d'évacuation d'eau communal. M.

ND KAIZEN Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sophie BERTHIER, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDERESSES

Demandeur (s) : BUREAU ESPACE LANGUEDOC [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 428 292 627 Représentant (s) : SELARL MEYNADIER BRIBES - KARTEL Défendeur (s) : AXA FRANCE IARD (SA) [Adresse 2] N° SIREN

Ils sont la mère, le frère et les sœurs de Serdar Avcı, décédé le 4 décembre 2004 à Kastanies-Pazarkule (Çörekköy), dans la circonscription administrative d'Evros, en Grèce, près de la frontière turque

width:180.28pt; display:inline-block } .s2C941D0D { width:36.02pt; display:inline-block } .s6163AF01 { width:168.94pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 24040/10 Karmen

[T], client du restaurant 'La Kantine', du représentant de la société Centre de Brassothérapie, fournisseur de bière du restaurant 'La Kantine', de Mme [S], salariée au sein du restaurant 'La Kantine'

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SNC ADL ALLIANCE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen

  Behçet Yurtkuran, Ahmet Nur Çebi, Tayfun Çebi et Yaşar Kaptan Çebi («   les requérants   »), avaient saisi la Commission européenne des Droits de l’Homme («   la Commission  

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 8 novembre 2007), que les consorts X... ont donné à bail à la société Kaimen

CONTRE LE TABAGISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Dettmar X..., Jan Willem Y... et Karsten

[M] [O] et qui exploite un bar restaurant à [Localité 4] sous l'enseigne "Kartel" n'a procédé à aucune déclaration et ne s'est jamais acquittée de la rémunération équitable due aux artistes interprètes

. ; "aux motifs qu'ont été exécutés tous les actes d'investigations nécessaires eu égard aux faits dont s'agit ; qu'en ce qui concerne les demandes d'audition des témoins Serge Y... dit Karen, Pierre

En 2008, il fit l’objet de poursuites pénales de la part du parquet du canton de Zoug ( Staatsanwaltschaft des Kantons Zoug) .