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1 980 résultats pour « Laudrain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

68e4a07acfbd3050592a14d2

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DÉSISTEMENT Conseil Départemental des Bouches du Rhône de l'Ordre National des Médecins agissant en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentant : Me Lauriane

Source officielle
CC

soc

61372136cd580146773f1e7f

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

(Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de : 1°) La société Jacques Lauran, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f449d6cdc6046d472f123f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

CCF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Victoria CABAYÉ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date du 07

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948313c6ca88188aff6b62

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48ba551627057d32de86

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee044ac6088318da10ee

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee054ac6088318da10f0

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee054ac6088318da10f2

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b62

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

LAURAIN, Conseillers, Magistrats-Rapporteurs LORS DU DÉLIBÉRÉ : M. LEIBER, Président de la 3ème Chambre Civile, Section B M. Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869e9

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

LAURAIN, Conseiller, Magistrats Rapporteurs, LORS DU DELIBERE : M. LEIBER, Président de Chambre, M. Z... et M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e1a09b53b0c2f5373f53

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

ALTA ETIC, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANTE Monsieur [T] [E], demeurant [Adresse 4] Représenté

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4777b8a2ee2bca84af04

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DEMANDEURS Monsieur [J] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [Z] [E] épouse [D], demeurant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104052_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

jour de retard, les travaux de reprise du parquet du tatami du Dojo du complexe sportif conformément au protocole transactionnel signé le 27 septembre 2022 ; 4°) de condamner les sociétés Soprema, Landragin

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69d96a78cdc6046d47d099b7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ETUDE GENEALOGIQUE BLAISE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lauriane PAQUIS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience de Mise en état tenue le 08 Avril 2026 Par

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

6a15e186cdc6046d47051ca3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Nelly PAVIOT, Greffière, lors du prononcé, VU la requête conjointe présentée par : Monsieur [X], [G] [K] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] assisté par Maître Lauriane

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242fd

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

lieu de rectifier l'erreur matérielle que contient cet arrêt ; Par ces motifs, ORDONNE la rectification de l'arrêt n° 2377 du 27 avril 2004 en ce qu'il indique, page 2, "le père de la petite Lauriane

Source officielle
TJ

Référé

678190196d34da2cbdcdeca9

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 14] Affaire : [W] [V] [R] [J] épouse [V] c/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 3] A [Localité 14] représenté par son syndic en exercice, la Cabinet LAURIN

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 2

67882fd0c21c0e53e790f019

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur [U] [B] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Mireille DUPONT Greffier Madame Lauriane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2413291_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A... représenté par Me Ghaye, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 9 avril 2024 par lequel le maire de la commune de Rueil-Malmaison a délivré à la SCCV les Villas Laurin le permis de construire

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eef7f

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LAURIANNE DIFFUSION, exploitant divers commerces "Local 52", ayant

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SARL BOUCHERIE-CHARCUTERIE LAUDRAIN

SIREN 352274831GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

04/01/2026

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Dépôts des comptes

Pharmacie LAUDRAIN

SIREN 881893838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

19/12/2024

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Dépôts des comptes

Pharmacie LAUDRAIN

SIREN 881893838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

03/11/2023

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Procédures collectives

EARL LAUDRAIN

SIREN 401697735TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT

Autre arrêt de la Cour d'Appel — Arrêt de la 3e ch. commerciale de la Cour d’appel de Rennes annulant le jugement d’ouverture de la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement, rendu le 22/09/2022 par le tribunal judiciaire de Lorient. Mandataire judiciaire : SELAS BODELET-LONG, parc d’activités de TREHONIN, 56300 Le Sourn. Complément de l’arrêt : Statuant à nouveau : dit qu’en l’absence d’effet dévolutif la cour n’est pas saisie, dit que les dépens d’appel seront pris en fra

01/09/2023

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Dépôts des comptes

Pharmacie LAUDRAIN

SIREN 881893838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

16/03/2023

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