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1 870 résultats pour « Laurène CORNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

67eed9abb848dd6814c60086

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CORDIER, avocat au barreau de l’Ain, vestiaire : 32 DEMANDEUR et S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés

686823c04965b5d9df319968

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CORDIER pourra recouvrer directement les frais dont il a fait l'avance sans en avoir reçu provision.”

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c5addfc18ec235b3b82

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

AVOCATS INTER BARREAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Laurent SCHITTENHELM, avocat plaidant au barreau de PARIS S.C.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefc7935f50008be40a3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefc7935f50008be40a5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefc7935f50008be40a7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefc7935f50008be40a9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefc7935f50008be40ab

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefc7935f50008be40ad

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefc7935f50008be40af

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefd7935f50008be40b1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695ccd4875782d5f06f1ce4e

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

: 24/01620) suivant déclaration d'appel du 19 février 2025 APPELANT : [G] [H] né le 13 Septembre 1980 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Corinne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Laurent BROUSSEGOUTTE, né en 1971 et résidant à Dijon, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7c863cdc6046d477e9005

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : Président : Madame Laurence DEPARIS Juges : Madame Corinne NASSIBOU Madame Frédérike LEBIET Madame [K] [H] Assistés lors des débats par Madame

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6627f6ac42439575e2f74213

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

, assistée aux débats de Madame Corinne BARBIEUX, faisant fonction de greffier.

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f0205

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Vigroux, conseiller ; M. Franck, avocat général ; M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

JLD

669967bb07d408f8d4c22c53

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

, greffier, et de Laurence BOYER, greffière stagiaire, en stage d’approfondissement, Vu la décision d’hospitalisation sur demande d’un tiers en date du 10 juillet 2024 concernant: Monsieur [S] [J] né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c25

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Corinne FRAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1704 Monsieur Gérard, Laurent, François X... demeurant...

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af58a74406805d4118d9c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Mounir BOURHABA, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 27 septembre 2022 l'affaire a été appelée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af58b74406805d4118da6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Mounir BOURHABA, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 27 septembre 2022 l'affaire a été appelée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence

Source officielle

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