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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
678f3a3002aacdb03783fe0d
20 janvier 2025
20 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 18 novembre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Présidente : Marianne DOUCHEZ-BOUCARD
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2407124_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Bouchardon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle19e chambre
650d31c471dfcd831820174a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielle19e chambre
650d31c571dfcd8318201750
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielle19e chambre
65321ba39e4ea48318f5b1db
18 octobre 2023
18 octobre 2023
cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [V] [Z] née le 16 Avril 1981 à Algerie de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Laure
Source officielleciv3
61372186cd580146773f4801
18 décembre 1991
18 décembre 1991
.., 18°/ de Mlle Marie N..., demeurant "Le Cheverny B", ..., 19°/ de Mme Andrée N..., épouse S..., demeurant à Lanemezan (Hautes-Pyrénées), 20°/ de Mme Marie C..., veuve XX..., demeurant "la Boucharel
Source officielle19e chambre
63c8ef6adc5b777c909931ec
18 janvier 2023
18 janvier 2023
NCS PYROTECHNIE ET TECHNOLOGIES N° SIRET : 319 427 399 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Marie-Laure TOURNIER-TREDAN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, Plaidant/Constitué
Source officielle11e chambre
6364bc48e405357f749ead52
3 novembre 2022
3 novembre 2022
cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 21/00800 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Alina PARAGYIOS de la SELEURL CABINET A-P Me Laure
Source officielle19e chambre
65321ba59e4ea48318f5b1ef
18 octobre 2023
18 octobre 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laure
Source officielleChambre sociale 4-5
6780b79e34dc79f9f0614f3a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Novembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laure
Source officielleChambre sociale 4-5
6780b79e34dc79f9f0614f3e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Novembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laure
Source officielleChambre sociale 4-5
65b3705c8c0355000835f8bd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Décembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laure
Source officielleChambre sociale 4-5
6711fb0f7603bf88a1884d49
17 octobre 2024
17 octobre 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielleChambre sociale 4-5
6711fb0f7603bf88a1884d4b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielle19e chambre
6440d865e704a005d1ed726c
19 avril 2023
19 avril 2023
Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0521 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Mars 2023, Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielle19e chambre
642e76138b510604f5bc205f
5 avril 2023
5 avril 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielle19e chambre
651e53cda81daa831884f737
4 octobre 2023
4 octobre 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielle19e chambre
651e53cea81daa831884f739
4 octobre 2023
4 octobre 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielle19e chambre
651e53cea81daa831884f73b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officielle19e chambre
64379e7a9477fe04f5cc6889
12 avril 2023
12 avril 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD
Source officiellePage 7 sur 22