Leclerc, deux magasins à grande surface situés, le premier à Champfleury, le second à Saint-Brice-Courcelles, ont commandé à la société A...

dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, section 1), au profit de : 18) la société Allonnes Distribution, centre Leclerc

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 FÉVRIER 2021 La société Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Leclerc à Franconville

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Mme A.

Leclerc dans la zone commerciale Monts des Bruyères à Saint-Amand-Les-Eaux.

Leclerc dans la même zone de chalandise, effectuent au sein de son magasin des relevés de prix au moyen d'un appareil permettant la lecture optique des codes-barres des produits ; que la société Chadis

BERNARD LECLERCQ ARCHITECTURE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISE - MAF SMABTP - SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE

excepté dans le cas où la loi les fait courir de plein droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 avril 2003), que par acte du 9 mai 2001, le syndicat des copropriétaires du 22, rue du Général Leclerc

Maurice D..., demeurant ..., 9°/ de l'association de défense des propriétaires et riverains du Centre commercial Leclerc (ADCL) à Saint-Prix, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes tendant à voir juger que les fonds de commerce à l'enseigne "Brico-Félines", "Mod-Félines" et "Jardins Félines" avaient été ouverts, à proximité du centre Leclerc

notamment de la tentative de meurtre, l'exposé des faits tel qu'il résulte de l'arrêt de la chambre d'accusation, indique que, parmi les quatre hommes qui auraient été l'auteur du vol au supermarché Leclerc

Nathalie Y..., du chef de vol; "aux motifs que le 4 novembre 1993, Mme Y..., salariée de la société Dissa-Sam, est employée en qualité de vendeuse dans le centre commercial exploité à l'enseigne Centre Leclerc

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Leclerc Automobile par le groupe Emil Frey

1999 et 29 novembre 2001), qu'en mars 1991 a été constitué un Groupement d'intérêt économique Paris Sud expansion (le GIE), destiné au redressement financier des centres de distribution au "panonceau Leclerc

Leclerc Coulommiers, a saisi la juridiction prud'homale le 12 décembre 2002 aux fins d'obtenir le paiement d'heures supplémentaires et la réparation d'un préjudice moral consécutif à un harcèlement et

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite des investigations de l'inspection du travail sur la situation de salariés, d'une part de la société Univerdis, exploitant un centre Leclerc

Straswinskilaan 1725 XX à Amsterdam, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1992 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle), au profit de la société anonyme Rocadis, exploitant sous l'enseigne "Centre Leclerc