Par son mémoire, enregistré le 25 octobre, 2023, le centre communal d'action sociale de Longuyon déclare renoncer purement et simplement à ses conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code

B... épouse C..., représentée par Me Longeron, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 4 juin 2024 par laquelle le préfet du Gard a refusé de renouveler son titre de séjour

Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [X] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Maître Caroline GREFFIER substituant Me Elsa LONGERON

Monsieur [V] [F] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [X] [I], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

A..., représenté par Me Longeron, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 décembre 2025 par lequel le préfet du Var a fixé le pays à destination duquel sera mise à exécution la mesure d’éloignement

A, représenté par Me Longeron demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nîmes du 25 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Vaucluse en date du 28 septembre

d'Etat : 1°- annule le jugement du 29 novembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Nancy a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées dans le canton de Longuyon

en liquidation judiciaire et représentée par Mme Z... en qualité de liquidateur, ayant été condamnée par un arrêt de la cour d'appel de Nouméa du 29 juillet 2004 à payer une certaine somme à la SCI Longson

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 340, ALINEA 1ER, 4°, DU CODE CIVIL, DECLARE LONGEAGNE PERE NATUREL DE L'X...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'A LA DATE DU 11 JANVIER 1962 UN REGLEMENT AMIABLE EST INTERVENU ENTRE LONVERGNE VICTIME D'UN ACCIDENT SURVENU LE 1ER DECEMBRE 1960 ET LE RESPONSABLE TORTOLANI ASSURE A

Favicor (l'acheteur) ; Attendu que le vendeur reproche à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, qu'en affirmant que le tribunal avait relevé avec pertinence que le vice de félure des longerons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ES Volley Ball Longuyon, représentée par M.

sur un moule, lors du démontage de la dernière vis, le longeron s’est soudainement libéré entrainant la rotation de l’épaule de la victime ».

Pumo, magistrat désigné, - les observations de Me Longeron, avocate du requérant, et du requérant lui-même, assisté de M.

B C, représenté par Me Longeron, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2022 par lequel le préfet du Tarn lui a fait obligation de quitter sans délai le territoire français, a fixé

engendré des ruptures des soudures du bâti ; que le faux châssis, solidaire du châssis d'origine du véhicule, avait entraîné la déformation de ce dernier et provoqué la torsion et la compression des deux longerons

il est noté aussi une oxydation de tous les raccords du circuit hydraulique de freinage, (il peut être relevé sur ces aspects que la corrosion en raison de son importance ne peut être récente) - le longeron

Le maire de la commune de Longuyon doit ainsi être regardé comme ayant retiré la décision contestée.

le maire de la commune de Sèvremoine a déclaré irrecevable l'opération projetée consistant en la construction d'une maison individuelle d'habitation sur un terrain situé 5614 rue de Beau Soleil, le Longeron

2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à déclaration sous la rubrique n° 2780 par rapport aux habitations situées 31 et 35 route de Longueron