Lopez Le greffier, D.

R D, représentés par Me Lopez-Longueville ont demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté n° PC 80182 21 M0008 du 24 novembre 2021 portant délivrance à l'office public de l'habitat (OPH

03 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Alexandra LOPEZ

JUDICIAIRE DE VIENNE JUGEMENT DU 03 Avril 2026 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Madame Clarisse LOPEZ

A DONNE EN SOUS-LOCATION UN LOCAL COMMERCIAL ET INDUSTRIEL SIS A SAINT-BARNABE A LA SOCIETE LOPEZ QUI L'A PRIS A SON SERVICE EN QUALITE D'EMPLOYE ; QUE, LE 27 JUIN 1957, X...

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY Section : Commerce N° RG : 08/00689 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane LOPEZ

C B, représenté par Me Lopez, demande au tribunal d'annuler la décision du 3 décembre 2020 par laquelle le président du conseil départemental de la Haute-Savoie a refusé de lui délivrer une carte mobilité

Aucun des moyens susvisés et invoqués par la société Institut Georges Lopez à l'encontre de la décision implicite de rejet née du silence gardé par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits

Localité 1] SCP WILLY MAROCCO ET SYLVIE DINH-GIA prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, venant aux droits de la S.C.P. notariale GABET - LOPEZ

[M] [F] et Mme [V] [R] épouse [F] ; Vu le commandement aux fins de saisie immobilière délivré par la SCP LOPEZ - MALAVIALLE, Commissaire de Justice à TOULOUSE, le 29 Novembre 2024, publié le 15 Janvier

A B, représenté par Me Gonzalez-Lopez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 décembre 2022 par lequel le préfet du Var a refusé le renouvellement de son titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Lopez La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

B A, représenté par Me Gonzalez-Lopez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la direction générale des finances publiques du Var du 3 février 2022 portant avis de saisie administrative

Lopez La République mande et ordonne au ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement, en ce qui le concerne et à tous commissaires

administratif de Paris annulant l'arrêté du 9 novembre 1998 du préfet de la région Ile-de-France portant inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques du bâtiment A de l'immeuble dit "Tour Lopez

(COLMAR, 15 MARS 1968) QUE TROUSSARD, QUI AVAIT EFFECTUE DES TRAVAUX POUR BRAUN, AVAIT OBTENU DE CELUI-CI QU'IL ACCEPTAT UNE LETTRE DE CHANGE NE PORTANT NI LE NOM NI LA SIGNATURE DU TIREUR; QUE LOGEZ

, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.

LE BOCAGE, dont le siège est situé 23 rue de la Tour à Lorrez Le Bocage (77710) ; le SIVOM DU CANTON DE LORREZ LE BOCAGE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 29 septembre 2008 par lequel

Adresse 2] DEFENDERESSE NON REPRESENTEE A L'AUDIENCE REPRESENTANT (S) : ***** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE DU JUGEMENT : PRESIDENT Monsieur Alain PIERRES : JUGES Monsieur Gabriel LOPEZ

Vallejo Lopez. 24.     Le 21 mai 2003, le docteur Vallejo Lopez examina le requérant.