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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NLAV S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/S.A
688c4f5d29d40d57a3e5534d
31 juillet 2025
31 juillet 2025
GROUP VISIO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22090_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Chabert, président, - et les observations de Me Audouin, substituant Me Chabbert-Masson, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22091_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Chabert, président, - et les observations de Me Audouin, substituant Me Chabbert-Masson, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
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30 mars 2006
30 mars 2006
Madame A'cha X... a d'abord été affectée au sein des résidences Maillot et Comtesses sises au Chesnay (78).
Source officielle1ère chambre
DTA_2501896_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B A, représenté par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2024 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales l'a obligé à quitter le territoire français sans délai de
Source officielleTrib. de Commerce
69a50e24cdc6046d4735bdd9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
: 2024J1669 ENTRE : - ARETEX MAGLIFICIO SPA Numéro SIREN : [Adresse 1] Italie DEMANDEUR - représenté(e) par SCP AVOCATS CENTRE - Maître VAIDIE -7 [Adresse 2] SELARL SOPHIA LEGAL - Maître Jean-Paul MANIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1939a603a69290ae25c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SOCIAL N° RG 22/00180 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-GAKN N° MINUTE : 24/00388 JUGEMENT DU 03 JUILLET 2024 EN DEMANDE Monsieur [P] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Florent MALET
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882ad
9 mars 2006
9 mars 2006
Marronniers B.P 1028 78200 MANTES LA JOLIE représentée par Me Yves DE SAINT SAUVEUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P116 APPELANT [****************] Monsieur Jean-Marie X... 64 Bis, Rue du Manoir
Source officielleChambre 1-5
653b5884502b828318c4e20a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SOCIETE CAP IMMO SUD, dont le siège social est [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège représenté par Me Krystel MALLET
Source officielleREFERES 2ème Section
69746c72cdc6046d4785fc0d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
0000010098518104 Dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 19] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Anaïs MAILLET
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67f4b115da16d54af38e6274
7 avril 2025
7 avril 2025
de Lille sous le numéro 303 236 186, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01526_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
B, représenté par Me Maillet, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer
Source officielle8e Chambre A
61638eef0d12e998c06d9d4d
17 février 2011
17 février 2011
SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [U] [T] né le [Date naissance 1] 1940 à , demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Geneviève MAILLET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00595
27 juin 2018
27 juin 2018
formant des lignes en pointillé, traversés de lignes verticales marron, les textes « E.
Source officielle4ème chambre
69d80c58cdc6046d47b07e11
9 avril 2026
9 avril 2026
société AQUANAIS, Monsieur [E] [W] [X] en sa qualité de gérant de la société AQUANAIS à verser : - une somme de 2.000,00 euros à titre de dommages et intérêts pour les préjudices de jouissance et les maillots
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03593_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
été recruté du 1er juin 2013 au 31 mai 2016 par trois contrats d'avenir successifs d'un an pour occuper un emploi d'adjoint technique au sein du service de la propreté urbaine et de l'atelier de maçonnerie
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d58
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical
Source officielle4e Chambre B
616250ff929f6bffa995b39d
27 mars 2014
27 mars 2014
] [Q] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] (83), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Dahlia MONTERROSO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Christophe MACONE
Source officielle4e Chambre B
616246bdaf0a1de0eb1b6478
22 mai 2014
22 mai 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00146_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
D a exercé, de 1994 à 1999, les fonctions d'opérateur maintenance sur le site de la faculté de médecine et de l'institut universitaire de technologie Madrillet, le conduisant à réaliser des travaux de
Source officiellePage 7 sur 13