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213 résultats pour « Machicote »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86022

Appel

15 mars 2002

15 mars 2002

LOIRE GRAPHITE et estiment que les griefs tenant à la vente de massicots à la S.A. GRAPHITE DEVELOPPEMENT en avril 1996, le mauvais choix de la personne chargée de tenir la comptabilité de la S.A.

Source officielle

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Annonces BODACC102 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT RAYMOND MACHICOTE

SIREN 451016182Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

31/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT RAYMOND MACHICOTE

SIREN 451016182Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

31/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT RAYMOND MACHICOTE

SIREN 451016182Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

24/05/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT RAYMOND MACHICOTE

SIREN 451016182Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

17/05/2026

Voir →

Radiations

MACHICOTE, Geoffrey

SIREN 910802735Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/04/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10318

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

compter de sa nomination à la présence de l'Association CDARS en septembre 2007 jusqu'à son arrêt maladie en février 2011, qui se manifestait par une attitude autoritariste, des humiliations, des propos machistes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201913_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Si la société dispose également d'un ensemble de matériels constitués d'une visiteuse métreuse, de massicots, d'une table élévatrice, d'un lave-linge et d'une cabine de contrôle des teintes, ce matériel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60363285fc1d5f94ca4f051a

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 552 004 442 [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, avocat postulant Assistée de Me Géraldine MACHINET

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0121JUD003696309

Admin. suprême

21 janvier 2020

21 janvier 2020

    Machigov v. Russia (no. 8417/10) 55.     The applicant is the brother of Mr Kazbek Machigov, who was born in 1974. 1.     Abduction of Mr Machigov 56 .

Source officielle
TJ

Référés

69857828cdc6046d4723792c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ensemble des parties attraites à la cause, une expertise d‘une maison d’habitation appartenant à Madame [Z] [N] située à LA MORTA à CENTURI (20238) et désignons : Monsieur [H] [F] 1190 avenue de Macchione

Source officielle
TJ

Référés

69d6d232cdc6046d47929d91

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[D] [C] veuve [O], Monsieur [R] [U] [O] et Monsieur [W] [P] [O] et désignons : Monsieur [G] [M] « Formation CNPP Perfectionnement [Y] experts en recherche [Y] causes d’incendie » 1190 avenue de Macchione

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fc4cdc6046d475d5ee6

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

situé au lieudit SAN GAETANO, parcelle cadastrée AT n°320 à BASTIA et désignons : Monsieur [S] [K] « Formation CNPP Perfectionnement des experts en recherche des causes d’incendie » 1190 avenue de Macchione

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00376

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

[G] comme un individu séduisant ayant différentes facettes et une attitude assez "machiste" vis-à-vis des femmes, puis elle écrit au juge d'instruction pour se rétracter et dénoncer des déclarations extorquées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500944_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

risque de harcèlement sexuel d’ambiance et relevant la consommation d’alcool du professeur en présence d’élèves, notamment mineurs, invités à la même consommation ainsi que des propos sexistes ou « machistes

Source officielle
CC

comm

61372295cd580146773fec85

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Jean-Pierre B..., demeurant 396, Steepy Meadow, 92807 Anaheim Hills (Californie - USA), 12 / de la société Lectra systems, société anonyme, dont le siège est à Marticot, 33610 Cestas-Bourg, 13 /

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6710aa55be64d7e510244fd8

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Selon le diagnostic des risques professionnels pour le poste en atelier effectué par le médecin du travail le 22 février 2017 : - les machines et matériels utilisés (massicot, thermo-colleuse, riveteuse

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6708c067445a086e2bcee1e1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 20/02832 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aude DUCRET Me Anne-lore GASCUEL-MATHIOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61631519e03efc4516bd2da0

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Maître Paraskevi GEORGANTA, avocat au barreau de PARIS, toque K 192, plaidant pour la SELARL COULAUX- MARICOT-GEORGANTA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8907b

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Philippe X... a occupé successivement les postes d'ouvrier trancheur, puis massicoteur-sécheur, et enfin de magasinier jusqu'au 26 octobre 1999, date à laquelle il a été victime d'un grave accident de

Source officielle
CA

19e chambre

615e0e3dc25a97f0381f53d6

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

de sa nomination à la présidence de l'Association CDARS en septembre 2007 jusqu'à son arrêt maladie en février 2011, qui se manifestait par une attitude autoritariste, des humiliations, des propos machistes

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0e5bc25a97f0381f556b

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

statuts », daté du 1er avril 2009, - deux échanges de courriels, le premier en date du mois d'octobre 2010 (Mme [C] lui écrivant « J'ai eu [O] au téléphone, elle s'occupe de te faxer les papier pour le massicot

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300708_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

les dispositions du 6° de l'article 112 du code général des impôts, dans leur rédaction résultant de l'article 88 de la deuxième loi de finances rectificative pour 2014, faisant suite à la décision Machillot

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC002486294

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

  Il est prêtre catholique et résidait à Machico (Madère).   Le requérant est actuellement détenu à l'établissement pénitentiaire de Vale de Judeus.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01244

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

libertés et de la détention la faculté pour le contribuable de recourir à un conseil de son choix" et qu' " il ne s'infère nullement de la jurisprudence européenne la plus récente (arrêts Ravon et Machino

Source officielle