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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Service des Criées
671ff709f5341ca999b0962f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
15 Octobre 2024 N° RG 23/00002 - N° Portalis DB3U-W-B7H-M4H3 Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleRéféré mercredi salle 3
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
Copie exécutoire : La SELARLU AM AVOCAT, membre de l'AARPI AS AVOCATS - Maître Magali AZOULAY Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 Copie au bureau de l'audience TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMQIUES
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
25/324 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES Service du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés N° RG 25/00595 - N° Portalis DB3K-W-B7J-GPGG Ordonnance du 02 Octobre 2025 Madame Magali
Source officielleService des Criées
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
15 Octobre 2024 N° RG 23/00231 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NOKN Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleService des Criées
671016fedcd2b6b1424dec45
1 octobre 2024
1 octobre 2024
représentée par Me Séverine GAUTIER, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE, Me Emmanuel CONSTANT, avocat plaidant au barreau de PARIS PARTIE SAISIE La société dénommée 3MY IMMOBILIER SAS au capital
Source officielleService des Criées
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le 7 janvier 2025 N° RG 23/00169 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NIQ6 Jugement rendu le 7 janvier 2025 par Fabienne CHLOUP, juge de l'exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleService des Criées
671ff709f5341ca999b09625
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le 15 Octobre 2024 N° RG 23/00239 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NOWV Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleService des Criées
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8 avril 2025
8 avril 2025
2025 N° RG 24/00187 - N° Portalis DB3U-W-B7I-N6TK 78A CREANCIER POURSUIVANT CREDIT LOGEMENT, Société anonyme au capital de 1 259 850 270 € inscrite au Registre du Commerces et des Sociétés de PARIS
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6945755d75782d5f06c106d9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assistée de Ouarda KALAI, Greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE Mutuelle LA FRONTALIERE dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Maître Magali
Source officielle1re chambre sociale
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
Philippe de GUARDIA, Président de chambre chargé du rapport, et Mme Magali VENET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre des référés
62e37901f18708e2e904afcb
20 juillet 2022
20 juillet 2022
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 20 JUILLET 2022 Le 20 juillet 2022, nous Marie-Christine COURTADE, présidente de chambre, déléguée par le premier président de la cour d'appel d'Angers, assistée de Magali
Source officielleService des référés
659d9d82aa704a07f4934478
21 décembre 2023
21 décembre 2023
, avocat au barreau de PARIS - #E0319 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00611
26 mars 2014
26 mars 2014
frais, le tribunal a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 12 décembre 2012, entre les parties, par le tribunal d'instance de Paris
Source officielleService des référés
68ee959f22996ce5448209ec
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Assignation du : 25 Février 2025 [1] [1] 3 Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 octobre 2025 par Ariane SEGALEN, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100187
11 mars 2020
11 mars 2020
Love story à San Francisco » a été publié dans le numéro 3408, daté du 17 septembre 2014, du magazine Paris Match, édité par la société Hachette Filipacchi associés (HFA).
Source officiellePremière Chambre
6a0b719bcdc6046d471e402c
18 mai 2026
18 mai 2026
naissance 1] 1970 à [Localité 1] (78) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandrine BEZARD, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et Me Xavier PRUGNARD DE LA CHAISE, avocat au barreau de PARIS
Source officiellecr
édure suiviec/Magali Y
6137254bcd5801467741c88d
27 février 1992
27 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtsept février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8863d497adffda4019
13 octobre 2022
13 octobre 2022
substitué par Me Lisa CHEZE-DARTENCET, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f74444950
31 octobre 2022
31 octobre 2022
FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Yasmina BEN CHAABANE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET
Source officielleService des Criées
671016fcdcd2b6b1424debf9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
8] 1960 à [Localité 18] (CAMBODGE) [Adresse 5] [Localité 14] représentée par Me Gaëlle LE DEUN, avocat au barreau du VAL D’OISE CREANCIER INSCRIT La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARIS
Source officiellePage 7 sur 129