[G] reproduites en page de couverture et en pages 50 à 53 du magazine Paris Match n°3408 et en couverture et en page 52 et 54 du magazine Paris Match n°3454, sous astreinte de 2 000 euros par infraction

RG N : 14/ 00592 AFFAIRE : Magali Alexandra Z... C/ Nicolas X...

E..., directeur du magasin, Cuisine plus s'engageant à régler les intérêts éventuels sur la première année ; la cliente était à nouveau recontactée par le magasin, qui indiquait, le 16 décembre 1988, que

d'ancienneté qui a donc été maintenue, mais non pas en tant que prime d'ancienneté, la convention collective des magasins d'approvisionnement général n'en comportant pas, mais simplement en tant que faisant

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 octobre 2008), que l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence Le Magali

[...]                                                       , contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Magali

Patrick X... et Mme Magali F...

seconde solidairement tenue au paiement de cette amende; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux deux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation pris

Capitalisation qui n'avait d'autre choix que de fermer son magasin pour l'ouvrir sur une autre commune à l'abri de la concurrence du magasin Leroy Merlin ; 1/ ALORS QUE le propre de la responsabilité

, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Madame [L] [I] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Madame [Y] [P] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentées par Me Magali

2022 par la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 20/396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Ambre BALLADUR Me Magali

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 janvier 2012) que la société Romance (la société), copropriétaire, a fait assigner le syndicat des copropriétaires ensemble immobilier Le Magali

SORIN, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [K] [O] né le 06 Avril 2004 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] comparant assisté de Me Magali

représenté par ses parents Raphaël X...et Magali A...épouse X...

Frédéric Y..., domicilié [...], 3°/ à Mme Magali Y..., domiciliée [...], 4°/ à Mme Véronique Y..., épouse Z..., domiciliée [...], tous quatre pris en qualité d'héritiers de Nelly A..., veuve X

[PG] [DG], domicilié [Adresse 23], tous deux pris en qualité d'ayants droit de [TN] [XO], épouse [DG], décédée, 106°/ à M.

APPELANT Monsieur [M] [G] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Benoît DUBOURDIEU de la SELARL LEGAL WORKSHOP, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SAS MAGELLIS CONSULTANTS prise

C..., expert, qui aboutit à des prix divers très supérieurs ; il convient donc d'ordonner une nouvelle expertise, ainsi que le demande subsidiairement la SA MGM, selon les modalités ci-dessous prévues