Marc ZW..., à M. Alain ZY..., à M. Gérard ZZ..., à M. Jean ZA..., à M. Dominique ZE..., à M. Marcel ZF..., à Mme Laurence ZG..., à Mme Eliane D..., à Mme Anne-Marie E..., à M.

Z...parlant mal à Nicolas X..., et ce dernier répondant " si tu me cherches tu vas me trouver ". Il poursuit : " Je suis dans le couloir pour aider Alain Z...à gonder la porte.

Marie, - 72... Jean-Pierre, - 73... Micheline, - 74... Annie, - 75... Stéphane, - 76... Marie-France, épouse 77..., - 78... Maurice, - 79... Anna-Maria, épouse 80..., - 81...

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 APPELANTE : Mme Maria-Isabelle X... épouse Y...

Nicolas Y... C/ M. Rafaël Z...

[N] Défendeur: la société Boutet Nicolas Requête n°: 386/22 Ordonnance n° : 91059 du 20 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Boutet Nicolas, ayant la SCP

COUDERC GREFFIER : Maître Eric COMBARNOUS COMPOSITIONDU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : PRESIDENT: Madame Patricia ROUFFIACJUGES: Monsieur Benoit MAURY - Monsieur Nicolas COUDERC COMPOSITION DU TRIBUNAL

Bernard Lambert, domicilié rue du Tabagnon, 69690 Bessenay, 42 / à Mme Anne-Marie Leggieri, domiciliée 7 rue des Gantries, 69130 Ecully, 43 / à Mme Béatrice Lombard, domiciliée 109 F, rue Francis

Daniel IC, demeurant ..., Mme Anne-Marie IB, demeurant ..., M. Jean-Pierre NI, demeurant ..., M. Gilbert ABY, demeurant ..., Mme Nicole EA, demeurant ..., M. Jean-Louis WT, demeurant ..., M.

Michel AN, demeurant ..., Mme Anne-Marie AN, demeurant ..., M. Rayn K, demeurant ..., Mme Val K, demeurant ..., M. Daniel BC, demeurant ..., M. Paul Louis V, demeurant ..., M.

Jacky N..., demeurant IME de Ville-en-Selve, 51500 Ville-en-Selve, 5 / Mme Nicole XW..., demeurant ..., 6 / Mme Francine XX..., demeurant ..., 7 / Mme Marie-France M..., demeurant ..., 8 /

Gilbert ZD..., demeurant ... de Paul à Marly (Moselle), 66 / de Mme Anne-Marie ZF..., demeurant ...

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 15 Mai 2013, enregistrée sous le no 22437 ARRÊT DU 24 Février 2015 APPELANTE : L'URSSAF

APPELANTE : S.A.S.U. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure DENIZE, substituée par Me Pauline CUNHA, avocates au barreau de PARIS.

Nicolas Boulouis, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Odent, avocat de Mlle Marie-Ange A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mlle A,

NICOLAS PEYRE, MARIE-CÉLINE CROQUET, ROMAIN ILLHE ET AGNÈS NUGERE S.C.P.

ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président, et Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère, chargés d'instruire l'affaire.

Andrée, épouse Y..., agissant comme administratrice légale sous contrôle judiciaire de Nicolas B..., - A...