CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

70 624 résultats pour « Marie- Michelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2209744_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire respectivement enregistrés le 25 juillet 2022, le 30 octobre 2023 et le 4 mai 2024, Mme D...

Source officielle

Page 7 sur 3532

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cee3

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Michel X... ... 97170 PETIT BOURG représenté par Me Marie-Michèle HILDEBERT (TOQUE 108), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef333b848dd6814c65782

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ANALYSE CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT DU MAINE ACECAM TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57257cdc6046d47728df5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7ed33109fd079b6bdf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MINUTE 2025/ ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : RG 23/03382 - N° Portalis DB2N-W-B7H-H6OD AFFAIRE : S.E.L.A.R.L. [16], [Adresse 22][Localité 6] [14] C/ [I] [V], [8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00638

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 659 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 2 mai

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef333b848dd6814c65786

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MMA IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9b

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

APPELANT Monsieur Victor, Joseph X... ... 97160 MOULE (GAUDELOUPE) Représenté par Maître Marie-michelle HILDEBERT de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108) substituée par Maître BOUTROY-XIENG, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c5

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

Domicile élu au cabinet de la SCP NAEJUS-HIDEBERT 12 rue Lamartine 97110 POINTE A PITRE Représenté par Me Marie-michelle HILDEBERT de la SCP NAEJUS-HILDEBERT, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916f8

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Sylvie FERNANDES BONNIVARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉS Monsieur Louis Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910b5

Appel

3 février 2014

3 février 2014

APPELANTE EURL EURODOM INVEST Centre d'Affaires Sainte Marthe Center 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Anne-marie ROLIN (Toque 18) substituée par Maître Marie-Michèle HILDEBERT, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864dc

Appel

10 octobre 2002

10 octobre 2002

Z... partielle REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 10 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Francine SEGONDAT, Président, Mme Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57252cdc6046d47728d81

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état à la Première Chambre civile, dans

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606b3cdc6046d4707d703

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état à la Première Chambre

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7dd33109fd079b6bb9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CHIENS GUIDES D’AVEUGLES DE L’OUEST, Association FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE, Association LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, Association SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310383

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

]           ; que par conséquent cet élément ne peut être pris en compte pour établir la possession ; qu'elles produisent également plusieurs attestations ; que deux attestations de Marie Michelle G...

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57244cdc6046d47728c49

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ENTREPRISE [T], Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SA MMA IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910e2

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Delvecchio de la SELARL JUDEXIS (Toque 44), avocat au barreau de la Guadeloupe EURL PROBOIS Section RICHARD 97129 LAMENTIN Représentée par Maître Nicolas MOLLET (Toque 48) substitué par Maître Marie-Michèle

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a2e9a46d1f5a76915e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état, dans l’instance pendante, ENTRE :

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57247cdc6046d47728ca3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire

Source officielle