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791 résultats pour « Michel BARON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008080955

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Jean-Michel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

613720b0cd580146773ed8b8

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CASINO de THARON, dont le siège social est à Saint-Michel Chef

Source officielle
CC

civ3

613722c1cd580146774010d5

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Simone C... veuve D..., demeurant 5, place du Jeu de Ballon

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. BALLON

69c38fd9cdc6046d47dd6cda

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 13 JANVIER 2026 par Pierre BALLON, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier

Source officielle
CA

Référés

6350e4e542150aadff23dbad

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

] [R] Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SELAS CMH AVOCATS la SELARL 2BMP CHAMBRE SOCIALE- 22/1616 O R D O N N A N C E Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Michel

Source officielle
CA

Référés

6350e4e542150aadff23dbaf

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[X] [F] Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SELAS CMH AVOCATS la SELARL 2BMP chambre sociale 22/1617 O R D O N N A N C E Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Michel

Source officielle
CA

Référés

6350e4e542150aadff23dbb1

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

N] [R] Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SELAS CMH AVOCATS la SELARL 2BMP chambre sociale 22/1619 O R D O N N A N C E Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f60f

Appel

3 février 2012

3 février 2012

BARROIS, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89412

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

ASSOCIATION-GIMPLOS prise en la personne de son Président en exercice y domicilié au siège sis,1 Chemin des Grives-13013 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Michel

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

66fce4008d6ea26f688da961

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Jean-Michel [F], et Mme [O] [F], en qualité de cautions solidaires à payer à M. [N] [E], M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a16807dcdc6046d47112227

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

INCOMM Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008051820

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Michel X..., demeurant BP 305 Armées (00464) ; M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

CAILLABOUX FARGEON - LUTETIA AVOCATS Avocat (C1917) 3) SA [Z] [W], dont le siège social est [Adresse 5] - RCS de [Localité 2] B 775690621 Partie défenderesse : assistée de la SELARL FAIVRE - Me Louis-Michel

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

6a1f2ac9cdc6046d47de2c49

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience publique du 03 Avril 2026, composée de Céline ASTIER-TRIA, juge, siégeant en qualité de juge rapporteur Armelle ADAM, vice présidente Michel

Source officielle
CA

4ème Chambre

6274bd522799a9057d5dd26d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CABINET MICHEL LUCAS, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Mathieu BARON de la SELARL GUEGUEN AVOCATS,

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44e3fcdc6046d472f67a0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

MM [Z] Représentant : Me Michèle CIRILLO de la SELARL SC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Michel MENANT de la SELEURL CABINET MENANT ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6719e4f75857dd64cbdaa512

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[D] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007881670

Admin. suprême

10 mai 1995

10 mai 1995

Salat-Baroux, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de la clinique Saint-Michel, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94143

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

LE LAIN - BARROUX, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Michael Y... [...] Représentant : Me Florent B... substitué par Me C..., de la SCP DROUINEAU - B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88283

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

) ni en ce qui concerne le cautionnement donné par Michel X... au prêt souscrit par Marinette Y... et François X...

Source officielle

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