Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68e88bc23ea43407b9fbd0e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente, Assesseur : Nadine
Source officielleChambre 4 SB
626cd2b3bd20aa057d9f3750
28 avril 2022
28 avril 2022
: 07 Mars 2019 par le pôle social du Tribunal de Grande Instance de MULHOUSE APPELANTE : Madame [B] [C] veuve [Y] 43 Boulevard Voltaire Appartement 502 35000 RENNES Représentée par Me Nadine
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
63465931c024d1adffef7510
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Portalis DBVW-V-B7G-H52H N° de minute : 258/2022 ORDONNANCE Nous, Stéphanie ISSENLOR, Conseillère à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Nadine
Source officielle1ère chambre
DTA_2200452_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
tribunal judiciaire de Tours du 9 septembre 2021 et du rapport du service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) d'Indre-et-Loire en date du 9 février 2011, qu'au cours d'une nuit passée chez des amis
Source officielleChambre 1 A
679334c054e6f046d26ca3f0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MINUTE N° 35/25 Copie exécutoire à - Me Laurence FRICK - Me Nadine HEICHELBECH Le 22.01.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162c1cd34defd4c4b3b4627
4 juin 2012
4 juin 2012
- signé par Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, présidente et par Mme Nadine ARRIGONI, greffière. ° ° ° Le 29 février 2008, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616372531cf28a447224dfde
17 janvier 2011
17 janvier 2011
Présidente Madame Blandine FROMENT, Présidente, entendue en son rapport et rédactrice de l'arrêt Madame Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadine
Source officielle7ème Chambre
DTA_2500925_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Sur les moyens communs aux décisions attaquées : En premier lieu, les décisions du 6 décembre 2024 ont été signées pour le préfet par Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de la préfecture de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02250
31 octobre 2012
31 octobre 2012
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 24 août 1992 en qualité de psychologue par l'Association départementale des amis
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63ca43249066fd7c90fc2841
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ON SEMICONDUCTOR prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marine LEBRIS substituant à l'audience Me Nadia BEZZI, Avocats
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603650fa82baefb2074434ba
12 novembre 2015
12 novembre 2015
[P], ami du mari de Mme [J], décédé brutalement, avait souhaité aider l'indivision pour faire fructifier son patrimoine et devait être rémunéré du travail accompli.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb8
13 novembre 2008
13 novembre 2008
- signé par Madame Michèle BRONGNIART, Président et par Mme Nadine LAVILLE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1re chambre 2e section
625fa59a8361df277dc59a08
19 avril 2022
19 avril 2022
cour : Jugement rendu le 05 Janvier 2021 par le Juge des contentieux de la protection de DREUX N° RG : 1120000114 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/04/22 à : Me Nadia
Source officielle1ere Chambre Section 1
69cdfa6fcdc6046d47d1c8fe
1 avril 2026
1 avril 2026
01/04/2026 ARRÊT N° 26/ 123 N° RG 23/03099 N° Portalis DBVI-V-B7H-PVJA AMR - SC Décision déférée du 20 Juillet 2023 TJ de [Localité 1]- 23/02998 V.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac4
6 mars 2008
6 mars 2008
sur tel ou tel fait ", et relate sa " perception qu'un ami proche (lui) laisse " ; M Thierry D... a constaté le 3 août 2002, que " Mouna était dans un état de fatigue extrême et un peu absente ", tandis
Source officielle1ere Chambre Section 1
68676391a9510a2e90cf252a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CONFIRMATION Grosse délivrée le 02/07/2025 à Me [Localité 13] SAINT GENIEST Me Nadia
Source officielle1ère chambre
DTA_2304033_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
En premier lieu, l'arrêté contesté a été signé par Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire, laquelle disposait, aux termes d'un arrêté du 16 janvier 2023 publié au recueil
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162a31a36ab09eb9a2fd786
14 mars 2012
14 mars 2012
avocat au barreau de PARIS, toque : P0138 INTIMÉ et APPELANT Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marc DESMICHELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : R078 substitué par Me Nadia
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202742_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
En premier lieu, l'arrêté attaqué a été signé par Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire.
Source officielleChambre 3 A
628c75e8dfcf1305b332f0de
16 mai 2022
16 mai 2022
MINUTE N° 22/237 Copie exécutoire à : - Me Nadine HEICHELBECH - Me Noémie BRUNNER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officiellePage 7 sur 12