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11 717 résultats pour « Nicolas BOYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402616_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

administrative, en vue de décrire les désordres constatés à la suite des travaux des lots n° 2 et 3 du marché public portant sur l'extension de la salle à vocation culturelle et sportive, dénommée Nicolas

Source officielle

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00530_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

La société à responsabilité limitée (SARL) Nicolas le jardinier exerce une activité de production horticole et de vente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a6

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

Jacqueline Y... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Nicole Y... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Francis Y... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Robert Y... représenté par la SCP

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211cd

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

du décès de celui-ci par suite de l'accident du 18 juin 1998, soit 832 023,80 francs au titre du préjudice soumis à recours et 300 000 francs au titre du préjudice moral ; "aux motifs que c'est à bon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00639

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

[A], [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Nicolaï, société à responsabilité limitée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure pénale. Des poursuites disciplinaires ont été engagéesc/Nicolas

6253cae3bd3db21cbdd8c685

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

RG N° : 07 / 01667 AFFAIRE : EDF GDF C / Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93879

Appel

2 janvier 2017

2 janvier 2017

BOYER, greffier avons entendu : Mohamed X...

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424005

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

à leurs dires, vers 23 heures 30 pour rentrer à leur domicile ; que Guy Y... soutient qu'il était de retour chez lui à Saint-Julien-en-Genevois vers 1 heure, qu'il invoque le témoignage de son amie Nicole

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02452_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Par les mêmes motifs que ceux exposés au point 6 ci-dessus, l'administration fiscale a pu, à bon droit, considérer que la SAS Ambulances Saint Nicolas s'était privée du produit de la vente de cette AMS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3dafcdc6046d47b35b3f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Après négociation, le 06 juin 2023, la société ATELIERS BOIS & CIE a adressé à la société FRANCEMETAL un bon de commande de la fourniture et la livraison de ces pièces qui devaient être réalisées et livrées

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:461340.20220922

Admin. suprême

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Par une ordonnance n° 2008237 du 13 avril 2021, le juge des référés du tribunal administratif de Melun a, sur demande de la société Boyer, ordonné

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f918

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

de merisier et en bois de bahia; qu'elle relevait les termes du décret du 14 mars 1986 portant application du commerce de l'ameublement de la loi du 1er août 1905 que le bon de commande doit être détaillé

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490101.20240611

Admin. suprême

11 juin 2024

11 juin 2024

la société BOC constituaient un acte anormal de gestion, aux motifs, d'une part, que le montant de ces avances apparaissait hors de proportion avec la solvabilité de la société BOC et, d'autre part, qu'elle

Source officielle
CC

civ1

60794d029ba5988459c47ce2

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Nicolas X... n'ayant pas satisfait à leurs engagements respectifs, la société Udeco diffusion a demandé à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202077_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

La Sarl Gilles Davoust et fils - A ruraux a pour activité la production de plaquettes de bois dont le transport est confié à la Sarl Nicolas Davoust Transports.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2203945_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

O R D O N N E : Article 1er : La société Gilbert Constructions Bois et la société SATB sont mises dans la cause.

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227c8

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c00

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

de Justice à PARIS, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a90a

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

-débouté Nathalie et Dimitri X... de leur demande de requalification des trois vente s immobilières consenties par Nicolas X... et Stanislawa L... à Paulette X...

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f13

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

légiste qui a effectué l'autopsie a conclu qu'il n'était pas possible d'affirmer un lien direct de causalité entre l'effort physique accompli et le décès ; que les professeurs Petiet et Grosgogeat, Nicolas

Source officielle