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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
69d73c23cdc6046d479b6ff0
7 avril 2026
7 avril 2026
Le 31 octobre 2025, l'OHS a porté le prix de cession à 1 850 000 euros et s'est engagée à exécuter les plans de redressement arrêtés pour les sociétés [B] habitat senior, [B] service public et Resideal
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73c2dcdc6046d479b7392
7 avril 2026
7 avril 2026
Le 31 octobre 2025, l'OHS a porté le prix de cession à 1 850 000 euros et s'est engagée à exécuter les plans de redressement arrêtés pour les sociétés [V] habitat senior, [V] service public et Resideal
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73c36cdc6046d479b7764
7 avril 2026
7 avril 2026
Le 31 octobre 2025, l'OHS a porté le prix de cession à 1 850 000 euros et s'est engagée à exécuter les plans de redressement arrêtés pour les sociétés [X] habitat senior, [X] service public et Resideal
Source officielleJ.E.X
6635295fe4b5292aaa662449
30 avril 2024
30 avril 2024
GRILLON [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Christophe OHMER de la SELARL PBO ASSOCIES, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la formule
Source officielle1ère chambre civile B
6162c83eb820aa60963d8559
13 novembre 2012
13 novembre 2012
né le [Date naissance 2] 1928 à [Localité 14] ([Localité 14]) [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL PINET BARTHELEMY OHMER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01186
30 juin 2015
30 juin 2015
Silhol, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73c46cdc6046d479b7a8b
7 avril 2026
7 avril 2026
[Localité 6], - qu'elle demande l'arrêt du plan de cession au profit de l'OHS ; que dans le cas où la cour arrêterait le plan de cession des filiales au profit de l'association OHS [Localité 6], elle
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68957-69425
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Représentants des parties Gouvernement : Hans Winkler , agent , Brigitte Ohms , Georg Lukasser , conseillers ; Requérant : Daniel Ennöckl, conseil .
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
627df8cd0d41e0057d43e415
12 mai 2022
12 mai 2022
L'AIN [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante, non représentée INTIME : Gabin POUPON né le 23 août 1992 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Christophe OHMER
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bb8b
15 mars 1977
15 mars 1977
IL EUT ETE LE TITULAIRE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE LARMARAUD NE CONSTITUAIT QU'UNE EVENTUALITE ET DEVAIT ETRE ETABLIE, QUE, D'AILLEURS, CELA EST SI VRAI, QUE, POSTERIEUREMENT A L'INSERTION AU BODAC, L'OHLM
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54c39
24 juin 1970
24 juin 1970
AVAIENT DELIVRE A CE DERNIER POUR LES PERIODES 1959-1964 ET 1964-1967 DES CERTIFICATS PORTANT MENTION DE LA QUALIFICATION OHQ, QUE LA SOCIETE AZUREENNE ELLE-MEME AVAIT ATTRIBUE A X...
Source officielleChambre 2-5
69d3579acdc6046d4746376f
3 avril 2025
3 avril 2025
*1DE/06/40/99/75* Copies : -SARL à associé unique OHR LIGHT -SELARL ASTEREN en la personne de Me [S] [N] -Parquet R.G. : 2025016668 P.C. : P201800308 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6035c4d8d6b4322c0eb28e4f
2 mars 2016
2 mars 2016
l'ampli choisi HT de quatre ohms pour un ampli de huit ohms).
Source officielle1ère chambre civile A
616340317dbf94c22343caa1
13 juillet 2011
13 juillet 2011
chambre civile A ARRET DU 13 Juillet 2011 APPELANTS : [M] [U] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SELARL PINET BARTHELEMY OHMER
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1972:7
1 février 1972
1 février 1972
#Wünsche OHG contre Einfuhr- und Vorratsstelle für Getreide und Futtermittel.#Demande de décision préjudicielle: Hessischer Verwaltungsgerichtshof - Allemagne.#Centres de commercialisation.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1977:3
18 janvier 1977
18 janvier 1977
. # Schöttle & Söhne OHG contra Finanzamt Freudenstadt. # Petición de decisión prejudicial: Finanzgericht Baden-Württemberg - Alemania. # Asunto 20-76.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1978:219
30 novembre 1978
30 novembre 1978
#Hauptzollamt Hamburg-Jonas contre Hermann Kendermann OHG.#Demande de décision préjudicielle: Bundesfinanzhof - Allemagne.#Montants compensatoires monétaires - Vin.#Affaire 88/78.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:208
22 avril 1997
22 avril 1997
#Nils Draehmpaehl proti Urania Immobilienservice OHG.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania Arbeitsgericht Hamburg - Nemecko.#Sociálna politika.#Vec C-180/95.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60780
26 juin 2025
26 juin 2025
Par acte déposé le 21 mars 2025, la SCP Ohl & Vexliard a déclaré se constituer en défense pour la société Mercier frères.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509259_20250801
1 août 2025
1 août 2025
autoriser la cheffe de circonscription de sécurité de proximité de Créteil de prêter son concours au commissaire de justice en vue de procéder à l'expulsion du logement qu'elle occupe 12 rue Georges Ohm
Source officiellePage 7 sur 298