Vu la procédure suivante : La commune de Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes) a demandé au tribunal administratif de Nice, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre

JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES inscrite au RCS de Lyon sous le n° 487 541 609, prise en la personne de son représentant légal exerçant en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée

né le 23 Janvier 1963 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] assisté de Me Mégane BASSET, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIMES : CENTRE HOSPITALIER ALPES

de [Localité 5] en date du 23 décembre 2025 suivant déclaration d'appel reçue le 24 décembre 2025 ENTRE : APPELANTE : Madame LA PREFETE DE L'ISERE Agence régionale de santé Auvergne Rhone-Alpes

La Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes soutient que : La SAS L'Orphys n'a pris aucun contact avec la Banque et ne semble plus avoir d'activité à l'adresse du siège social.

et la condamne à payer à Mme [D] la somme de 1 500 euros ; - Condamne la société d'exploitation des marques alliées aux dépens de première instance et d'appel.

Olivier X... C/ Mme Annie Y... CMS/ E.

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24 Janvier 2023 APPELANTS : M

que la réponse de l'administration à ses observations à la proposition de rectification l'a informée de cette possibilité ; - elle exerce une activité commerciale en vendant du vin et de l'huile d'olive

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 Le syndicat CFDT métallurgie Alpes-Var

[BD] [PV] Représentant : Me Olivier GUASTELLA de la SCP GUASTELLA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Melle [VH] [R] Représentant : Me Olivier GUASTELLA de la SCP GUASTELLA & ASSOCIES, avocat

DES OLIVIERS au capital de 750,00 € immatriculée au RCS de ROMANS [Localité 9] sous le n°451 522 114, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 7]

DEBOUTE la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES de sa demande de dommages et intérêts pour résistance abusive.

La SCI LES OLIVIERS 1 sera en conséquence déboutée de l'ensemble de ses demandes.

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 septembre 2021, le directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes conclut au rejet de la requête.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle X... de Lafosse, demeurant HLM le Vergeiras, bât 11 à Le Luc-en-Provence (Alpes-Maritimes

Y... ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Les oliviers la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

(ALGÉRIE), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON assistée de Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON substituant Me Olivier AVRAMO

Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.