: le prix de vente était perçu et conservé, et les véhicules n'étaient jamais livrés ni rendus aux propriétaires, faisant parfois l'objet d'une seconde vente ou devenant introuvables (pièce 22 [K], ORTC

Anna Maria ROSSETTI 06/12/1962 Daniela MISTRETTA 06/07/1955 Barbara DI PAOLO 07/11/1964 Laura ORSETTI 31/08/1965 Rossana CASTORINA 07/05/1957 Giuliani Angelo Orte 26/11/2018 16/01/2019   52758/12

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, - et les conclusions de M. Denizot, ra orteur ublic.

devenue Inversora Bysair, la société de droit Argentin Alpat, la société Trafico de Naveiro Sudcontinental, la société Lone Star Energy Storage, la société Interfinancial Corporation, la société Kzyl Orda

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X... a été employé successivement depuis 1951 par la Radio diffusion française, l'ORTF et Radio-France en qualité de journaliste ; qu'en 1979, il a été détaché au ministère de la coopération pour exercer

par insinuation contre X... d'avoir commis un acte de sabotage d'une installation municipale ; que cette interprétation s'impose d'autant plus que, pour désigner géographiquement le lieu des faits, l'orateur

Ordonnance n° 2025 / M10 Monsieur [T] [D] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Emmanuelle ORTA

Sur ce, le tribunal déboutera la société ORKA de sa demande.

Association [10] Etablissement Public SIP [Localité 17] S.A. [21] S.A. [16] [14] Etablissement Public [23] S.A.S.U. [9] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2023 à : Me CASTALDO Me ORTA

Gym contre la SA BNP Paribas en raison des dysfonctionnements ayant affecté le compte de la SARL Orty Gym, - dit irrecevable la SARL Orty Gym en sa demande de mainlevée de l'opposition de la SA BNP Paribas

Il ressort des correspondances produites aux débats que Jiro reconnait devoir des sommes importantes à Orca Marée et, à aucun moment dans ces correspondances, ne conteste les factures adressées par Orca

ar ordonnance du 25 novembre 2024, la clôture d'instruction, initialement fixée au 5 décembre 2024, a été re ortée au 20 décembre 2024.

Mlle Y... d'Oria, demeurant ..., 7°/ de M.

est insuffisamment motivé ; - cette insuffisance de motivation révèle un défaut d’examen sérieux de sa situation ersonnelle ; - la décision lui faisant obligation de quitter le territoire français orte

---==oO§Oo==--- LA COUR Faits et procédure En 2001, monsieur [S] [Z] est devenu membre de l'association ORTF plongée Limousin (l'ORTF), qui est un club de plongée.

Vu la déclaration d'appel déposée le 25 mai 2010 pour la société ORCA.

, - la recevoir en son exception d'inexécution, laquelle est fondée à ne pas verser le solde du prix réclamé par Orba Tech à hauteur de 58 000 euros, - condamner la société Orba Tech au titre du retard

Par un mémoire, enregistré le 26 juin 2023, la SAS Provin Arsan donne acte du désistement de la SCI ORNA.

La société T 'Orsa se prévaut de la clause compromissoire du bail.