Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
60336eb2b152d8230c5b0699
16 juin 2017
16 juin 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1-1
6538b3477ffc2c8318edfe9d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
23 Juin 1962 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] tous deux représentés par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Patricia
Source officiellechambre 1-12
69ce4bf9cdc6046d47d95618
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick Adam, M. Hervé Dehé et M. Thierry Reveau de Cyrières. Délibéré le 26/03/2025 par les mêmes juges.
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Nadia, demeurant 43, rue duénéral Lahaye à Tourcoing (Nord), 798/ de Mme R... Simone, demeurant ... (Nord), 808/ de Mme U... Lila, demeurant 120 C ... (Nord), 818/ de M. XB...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e7037f8faf13e2e973dff
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Défaillant- déclaration d'appel signifié, PV659 dressé le 05/04/2022 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 septembre 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Patricia
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210641
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Cédric I..., 14°/ à Mme Tiphaine J..., épouse I..., domiciliés [...] , 15°/ à Mme Patricia K..., épouse L..., domiciliée [...] , 16°/ à M. Michel M..., domicilié [...] , 17°/ à M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc36cd
21 décembre 2023
21 décembre 2023
SELARL LEROY AVOCATS Me Alexia LIOTARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c2
13 décembre 2007
13 décembre 2007
né le 25 janvier 1943 à LYON 6ème ... 69300 CALUIRE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la société LAMY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame Nicole Augustine
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6438f33fa942a604f5e937d5
13 avril 2023
13 avril 2023
débattue le 09 mars 2023, en audience publique, Rachel LE COTTY, Conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick
Source officielleChambre 1-5
67134bcb208351cec6586427
18 octobre 2024
18 octobre 2024
de MARSEILLE Monsieur [W], [G] [C] assigné en IF représenté et assisté par Me Daniel PETIT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Parties Intervenantes ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616fc7ebd22d0c9d6612f06f
30 avril 2014
30 avril 2014
de cassation de PARIS - Arrêt n° 476 FS-P+B DEMANDEURS A LA SAISINE Monsieur [K] [Z] [Adresse 3] [Adresse 3] Madame [C] [I] épouse [Z] [Adresse 3] [Adresse 3] représentés par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. SILVESTRI BAUJETc/S.A
6253c9fdbd3db21cbdd89c11
20 novembre 2007
20 novembre 2007
CORHOFI TECHNOLOGIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 1 rue des Rivières - 69009 LYON représentées par Maître Patrick LE BARAZER, avoué
Source officiellechambre 1-12
69d2bb41cdc6046d473b8f4d
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick Adam, M. Hervé Dehé et M. Thierry Reveau de Cyrières. Délibéré le 14/03/2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-12
69517eab75782d5f060f3fc3
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick Adam, M. Hervé Dehé et M. Thierry Reveau de Cyrières. Délibéré le 14/03/2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-12
67f4dc8bbbf04ef7856e5e64
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick Adam, M. Hervé Dehé et M. Thierry Reveau de Cyrières. Délibéré le 14/03/2025 par les mêmes juges.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FIHS S.A.S. LOHR INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC
67874f2cd61a5c2f4aa36690
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de son représentant légal en exercice domicilié de droit audit siège, Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ du Cabinet LAMY
Source officiellechambre 1-12
68e800bf033cf481c3a70fdc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Patrick Adam, M. Arnaud de Contades et M. Hubert Kirchner. Délibéré le 19/09/2025 par les mêmes juges.
Source officielle16e chambre
60322e3140a40c64f20cd5aa
29 mars 2018
29 mars 2018
029 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Aude MANTEROLA, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0193 - N° du dossier 20814160 Représentant : Me Gérard LEGRAND de la SCP CABINET LAMY
Source officiellechambre 1-12
694d201175782d5f06917494
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick Adam, président du délibéré et par Mme Sylvie Laheye, greffier. Le greffier Le président.
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008137398
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Jean-Patrick Q..., à M. Louidece R..., à M. Adrien S..., à M. André S..., à M. Yves S..., à Mme Chantal S..., à M. Michel U..., à M. Georges V..., à Mme Brigitte XW..., à M. François XX..., à M.
Source officiellePage 7 sur 11