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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd2b
27 avril 2023
Désolé' ". Le salarié produit un témoignage en date du 11 juin 2018 de M. [O] [Y], qui indique : " Je certifie sur l'honneur que M.
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Pôle 6 - Chambre 9
63b67797a853827c9026d24f
4 janvier 2023
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
21e chambre
5fd99ed0dfb0689189f85026
19 décembre 2019
[P] a contacté MM.
8ème Ch Prud'homale
6968cbcccdc6046d4761a9f1
14 janvier 2026
Je suis désolé de laisser tomber les collègues cette semaine mais la santé avant tout. (..)'
4eme Chambre Section 1
678b43abc6ad78dd9cf0d434
17 janvier 2025
de mails intervenus entre Mme [I] et M.
Pôle 6 - Chambre 8
69e1cb48cdc6046d47893f79
16 avril 2026
MOTIFS DE L'ARRET Sur le harcèlement moral : Mme [F] affirme avoir fait l'objet d'un harcèlement moral de la part par Mme [H], la gérante de la pharmacie, ayant été ignorée par cette dernière, qui
2ème chambre section A
69e1d180cdc6046d4789bec9
avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Antoine WOIMANT de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Madame [T] [Q] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Philippe
Chambre 4-2
600fe847e5e8160929976cc3
22 janvier 2021
Je vais répondre à tes questions ci-dessous.
cr
é par les faits objet des préventions dirigéesc/MM. Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00327
21 mars 2018
Christian X... du chef de recel d'abus de confiance et de MM.
Chbre Sociale Prud'Hommes
67b0330aaf1698e52e8e259b
22 août 2024
L'attestation de Mme [U], remplaçant de Mme [G] [Z] au poste d'assistante RH, indiquant qu'elle a pu tenir ce poste en travaillant 24 heures par semaine est inopérante à titre de comparaison dans la mesure
Chambre 4-6
6808779353f7b81e1a5eb109
18 avril 2025
FRANCE COLIS EXPRESS Copie exécutoire délivrée le : 18/04/2025 à : Me Anne-Sylvie VIVES, avocat au barreau de TOULON Me Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau
Chambre 02
69f61161cdc6046d47559070
14 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2ème Chambre N° RG : 2025F01828 DEMANDEUR SAS [Adresse 1] comparant par Me Philippe JEAN PIMOR [Adresse 2] DEFENDEUR SARL [Adresse 3] [Adresse
2e chambre civile
68e89644f14914fb075ebd13
9 octobre 2025
DELSOL de la SELARL GDG, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Valere HEYE S.A.
Pôle 5 - Chambre 4
60374a91fc7e7028add24783
15 avril 2015
d'appel de PARIS - Pôle 5 chambre 5 - RG n° 12/05041) par l'arrêt du 25 Juin 2013 - Cour de cassation - chambre commerciale - Pourvoi n° Y 12-21.850) DEMANDEUR A LA SAISINE : Maître Jean-Philippe
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb105d6f7f678d48fa6
4 juillet 2024
Mme [L] atteste que l'entreprise dirigée par M.
7ème Ch Prud'homale
6711faf87603bf88a1884b89
17 octobre 2024
[SW], DRH, a informé Mme [IH]-[EN], que Mme [LY] souhaitait qu'elles reçoivent ensemble Mme [RJ] (l'autre salariée) outre une troisième, Mme [XE].
5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a3f
14 janvier 2025
[LP] [S]-[K] à payer à Mme [J] [Y] au titre de rappel de salaire d'heures supplémentaires, et donc débouté Mme [J] [Y] de sa demande visant à voir condamner Mme [LP] [S]-[K] à payer la somme de 22 654,80
1ère chambre civile B
603287a65ccc2dbb4e3b47d0
16 janvier 2018
Par acte authentique du 29 septembre 1952, M. et Mme [C] ont cédé à la SCI Rota la partie Sud du tènement comprenant les sheds restants.
67ee177051255e24994fc403
2 avril 2025
Afin d'établir le comportement qualifié d''acharnement' à son égard de la part de Mme [Z], Mme [V] verse aux débats des échanges de mails avec Mme [Z] en juin et juillet 2018.
Pôle 6 - Chambre 12
69e31399cdc6046d47a79670
17 avril 2026
Dans sa réponse adressée par courrier daté du 18 octobre 2013, la directrice indiquait être sincèrement désolée que Mme [Y] ait pu se sentir blessée par ses propos, cela n'étant aucunement dans ses intentions