AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES -SCP PIETRA & ASSOCIES -Me Thimothée JOLY - SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE

incompétence ; elle est entachée de vices de légalité interne dès lors que l’aspect et la coloration du projet ne portent pas atteinte au caractère des lieux et que la devanture n’empiète pas sur le pilastre

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SELARL KROVNIKOFF GALLY la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG

VALODE ET PISTRE ARCHITECTES [Adresse 4] [Localité 16] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 7] [Localité 20] S.A.R.L.

    Le requérant a été représenté par M e   Vasile Anton, avocat à Piatra Neamţ.

AXA-FRANCE-IARD, de la SCP Roger, Sevaux, avocat de la commune de Toulon, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Allianz-IARD, de la SCP Boulloche, avocat de la Société d'architectes Bordes Bonnet Pietra

Rozsudok Súdu prvého stupňa (piata komora) z 30. júna 2005. # Sanni Olesen proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Úradníci. # Vec T-190/03.

Jogszabályok közelítése - Kedvtelési célú vízi járművek - A motoros vízi sporteszközök hajózható vízi utakon kívüli használatának tilalma - EK 28. cikk és EK 30. cikk - Azonos hatású intézkedések - Piacra

40102/13 Constantin-Cristian CATANĂ against Romania lodged on 29 May 2013 STATEMENT OF FACTS The applicant, Mr Constantin-Cristian Catană, is a Romanian national, who was born in 1969 and lives in Piatra-Neamț

Au moment de son décès en janvier 2001, il résidait à Piatra-Neamţ (Roumanie). La Cour a autorisé son épouse à continuer la présente procédure.

ou de vente de terres qui ne sera pas établi devant l'administrateur et revêtu de son approbation, sera nul et le propriétaire qui aura contrevenu à cette disposition sera puni d'une amende de 10 piastres

Par un mémoire, enregistré le 2 juillet 2025, la société Balestra TP, représentée par Me Pietra, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu'il soit mis à la charge de la société Lhotellier Travaux

Quant au retard global imputable aux sociétés Valode et Pistre Architectes et Artelia : 93.

    In 1997 the Piastów municipality sold a plot of land to HIT Zarząd Majątkiem Polska Piastów 1 sp. z. o.o. (“the HIT company”).

La société PIETRA NERA BTP était assurée auprès de la société COVEA RISKS, aux droits de laquelle viennent aujourd'hui la SA MMA IARD et la SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES.

Couturier domicilié : chez [Adresse 8] [Localité 5] défaillant Société SMA RCS 332 789 296 [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Me Delphine NOWAK, avocat au barreau de LILLE Société VALODE ET PISTRE

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT Me Victoire JENNY ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No : 152

CONSENTI AU PROPRIETAIRE DE L'IMMEUBLE VOISIN, ACHETE PAR LA SUITE PAR X..., UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR SON TERRAIN ; QUE X..., CONSTATANT QUE LA SOCIETE AVAIT ETABLI, AU LIEU DU PASSAGE DES PORTES, PILASTRES