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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
69d7f351cdc6046d47aea3e1
3 avril 2026
3 avril 2026
[M] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Régine LOYCE-CONTY de la SELARL BLAZY & ASSOCIES, avocats au barreau de BAYONNE ET S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DTA_2306388_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208264_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204383_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60354f5772c138784c30ee25
12 mai 2016
12 mai 2016
La SARL Blary et son assureur la SMABTP concluent à la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6e5
25 mars 2008
25 mars 2008
né le 07 Avril 1955 à LIBOURNE (33500) de nationalité Française Sans profession demeurant ... 24610 CARSAC DE GURSON, Demandeur, Présent et assisté de la SCP Christian BLAZY ET ASSOCIE, avocats
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206114_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielleChambre civile TGI
63201ea239bca9fcb099f005
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BLAYE REUNION FORMATION [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Commune COMMUNE DU TAMPON
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303407_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208978_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406153_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B..., représenté par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) de condamner le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) à lui verser la somme totale de 25 556,50 euros en réparation des
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306925_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
L'enfant Bryan C a été transporté par les pompiers au service des urgences de l'hôpital Saint-Nicolas de Blaye.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203428_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007997
14 décembre 2007
14 décembre 2007
mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007758582
21 décembre 1990
21 décembre 1990
Blanzy-Ouest à le licencier pour motif économique ; 2° de déclarer illégale cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le décret n° 63-766 du 30 juillet 1963 modifié
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202379_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205961_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007740130
22 avril 1988
22 avril 1988
du 8 avril 1982 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier de la Gironde avait rejeté leur réclamation relative aux opérations de remembrement de la commune de Saint-Christoly-de-Blaye
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00262_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501492_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
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