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6 508 résultats pour « Pierre-alexandre LE MOING »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac12

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2007 MZ No2007 / 643 Rôle No 07 / 03171 Alexandre X...

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6031e5f71a05a81f68fabbcf

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Alexandre X... de tous ces autres chefs de demande. - DEBOUTE Casino Servic es de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CC

cr

Paris, a déposé plaintec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01288

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

X..., retraité, vivant en Israël et qui exerçait la profession de négociant en pierres précieuses jusqu'au 20 décembre 2010, d'une part, a créé à cette date la société H...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

1962 Revello italienne Cristiana Alessandra MOLIN 1968 Foresto italienne Pietro MONACO 1971 Fasano italienne Alessandro MORANI 1973 Reggello italienne Rosario MORELLI 1965 L’ Aquila italienne Mario MORETTA

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e1639dbb9bd42de09fbbe

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[B] [F], représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES C/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301216

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Nadine Y... et ses enfants, Laure et Alexandre Y...

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c6d33109fd079b210d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l'audience du 9 avril 2025, le Conseil de Monsieur [K] [P] et Madame [Z] [F] épouse [P] se désiste de la demande de production de pièce.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498588.20250307

Admin. suprême

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6a

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

La SAS BIGOT BONAVENTURE ARCHITECTURE, a demandé au premier président de bien vouloir au principal : débouter la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA de sa demande principale ; condamner la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101414

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Alexandra et De A...

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e960

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Alexandre Y..., 4 / Mme Marie, Theodora X..., épouse Y..., demeurant ensemble 20224 Corscia, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2002 par le tribunal d'instance de Corte (contentieux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e2551627057d32e042

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

(pièce n°89 de l'Inéris) Le 28 juillet 2006, M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474876.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465589.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6274ba9a2799a9057d5dcdf7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 mai 2022, Signé par Monsieur Pierre CALLOCH, Président et M.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... : qu'à la suite du témoignage de Mme Ginette Z..., la grand-mère d'Alexandre, qui avait vu le jour des faits vers 16 heures 15 M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470746.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du patrimoine ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 454 N° RG 18/06787 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJ55 Me [I] liquidateur de SAS ALEXANDRE III

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7baa704a07f4934318

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En l'espèce, il est établi par les pièces produites que les sociétés ALEXANDRE BARBOSA BORGES-ABB SA et ABB CONSTRUCTION ont, par exploit du 23 mars 2021, fait assigner la SCI BV ESTATE devant le tribunal

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bec4aacdc6046d4773879e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[Adresse 1] déclare se désister de son instance et de son action à l'encontre de la société SUD ASSAINISSEMENT, laquelle accepte au moins tacitement ce désistement.

Source officielle