Jean-Pierre, - Y...

visibilité était réduite par une pluie abondante et prêter, en abordant le feu tricolore implanté à l'intersection de ce boulevard et de la rue Keufer, une attention particulière aux deux passages pour piétons

veille", quand cet arrêté exigeait un éclairage de type permanent, c'est-à-dire suffisant et continu conforme aux règles de sécurité pour permettre l'évacuation du métro, en toutes circonstances, des piétons

par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 13 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie, notamment, contre Pierre

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 16 mai 2001, qui, pour abus de confiance, abus de biens sociaux, démarchage illicite de fonds de placement, et infraction

Y..., que « Jean-Pierre Y... présente une apparence physique masculine », sans répondre à ce moyen d'où il résultait que cette apparence était purement artificielle et ne relevait pas d'un choix de Jean-Pierre

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2006), que dans la déclaration de succession déposée après le décès de son époux Pierre

: Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - B...Pierre

venant aux droits de la COMPAGNIE UAP VIE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre

L'ASSEDIC LANGUEDOC-ROUSSILLON-CEVENNES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 18 mai 1994, qui l'a déboutée de ses demandes, après avoir relaxé Jean-Pierre

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 4 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre Michel Y... du chef d'altération

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 16 octobre 1997, qui, pour complicité d'escroqueries et faux, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 2 ans

Y..., dans la mesure où il est de notoriété publique que le père de la jeune Lauriane, Karim Z..., accuse son ex-épouse Marie-Pierre Y..., qui le conteste, d'avoir organisé des réunions au cours desquelles

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 24 mai 2000, qui, sur renvoi après cassation, pour omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 28 novembre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis

Pierre, contre l'arrêt n° 41 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 19 janvier 1999, qui, pour tromperie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs d'amende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Sire, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

est [Adresse 4], prise en sa qualité d'assureur de la société Electro sat 2000, 8°/ à la société Egeco, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 9°/ à la société France pierre

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 23 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte du chef

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vilar Pierre EURL, dont le siège est .