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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372413cd58014677411ea2
24 juin 2003
X... et Rico Y... en leur qualité de caution ; que MM.
9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007619814
6 janvier 1984
ALBERT RINGO Z...
civ3
61372325cd5801467740605d
15 décembre 1998
Pierre Louis X..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'administrateur de la société Hôtelière Risso Barberis, 3 / M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00867
22 mars 2016
rapportée, dès lors que le procès-verbal, établi le 4 octobre 2011, par les agents verbalisateurs de la direction départementale des territoires et de la mer, selon lequel "le passage d'un système en rigoles
1ère Chambre
62d8ec3baf72baeffb335cc0
19 juillet 2022
[Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [D] [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de
6618cf117935f50008be4387
11 avril 2024
[Adresse 2] L3961 EHLANGE-SUR-MESS LUXEMBOURG Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [T] [I] N [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me François RIGO
6ème Chambre
662209769ce1420008389943
16 avril 2024
origine TJ à compétence commerciale de [Localité 10], décision attaquée en date du 28 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00196 Monsieur [Y] [V] [Adresse 2] [Localité 6] assisté de Me François RIGO
3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d01
9 janvier 2025
[H] [D] [Adresse 1] [Localité 6] (LUXEMBOURG) Représentant : Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ APPELANTS Monsieur [V] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO
68fc5ba7af64986e40f7c626
23 octobre 2025
LME [Adresse 3] Non représentée CA CONSUMER FINANCE Représentée par son représentant légal [Adresse 1] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00322
11 avril 2018
Basse, ès qualités, de la société Le Sevine et de la société FHB, ès qualités, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Rio Tinto France, l'avis de M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224840
25 avril 2023
italienne Roberto RIZZO 20. 39636/17 29/05/2017 Eleonora LUGUSTIANO 1966 italienne Roberto RIZZO 21. 39722/17 29/05/2017 Virginia CRISPIANI 1973 italienne Roberto RIZZO 22. 39727/17 29/05/2017 Alessandro
ECLI:FR:CCASS:2013:C100822
10 juillet 2013
maison d'habitation à la SCI Riko, enfin le même jour, les contrats de prêt passés entre la SCI Riko et la caisse, qu'ayant eu une connaissance complète de l'opération réalisée par M. et Mme X... par
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02110_20250625
25 juin 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par M. de Rigné ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.
67ecc9c9dab039e415d932f4
1 avril 2025
et ceux la liant à Rex Rotary, tiers à la relation avec Riso.
civ2
60794bb99ba5988459c43bf0
9 mars 1978
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE SUR UNE DEMANDE DE RIBO EN PAIEMENT D'HONORAIRES POUR DES ETUDES FAITES EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE POUR SABATE, UN PREMIER
1ère chambre civile B
615e0e2fc25a97f0381f531d
1 octobre 2013
La société Rimor SPA a interjeté appel du jugement le 30 novembre 2011.
2ème Chambre
DTA_2000343_20230111
11 janvier 2023
Un second mémoire en défense, présenté pour la société Riso France, a été enregistré le 25 octobre 2022, il n'a pas été communiqué.
5ème chambre
DTA_2205615_20231205
5 décembre 2023
produit des photographies et le témoignage de son médecin traitant, qui corroborent le fait que cette chute est imputable à la rigole située dans cette zone de passage piétonnier.
6348fffa63d497adffda40d3
13 octobre 2022
Monsieur [U] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François RIGO
66b7027a3c6673575cac17b0
11 juillet 2024
ORDONNANCE DE JONCTION DU 11 JUILLET 2024 MINUTE N° 24/00203 N° RG 23/02251 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GCFL joint au dossier RG n° 23/01795 Madame [E] [F] Représentant : Me François RIGO
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