AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sky Rock Excom 2, dont le siège social est

X..., gérant de l'établissement Rolling Rock Café, dans les termes suivants : " La situation du Rolling Rock Café, rue des Arts à Lille, ne s'arrange pas, c'est le moins que l'on puisse dire.

fait opérer la saisie en douane et la mise sous scellés de deux colis contenant respectivement 61 et 55 diques contrefaisants qui, en provenance d'une firme hollandaise, étaient destinés à la société "Rock

Vu 2°) sous le n° 95 032, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 février et 17 février 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société W ROCK

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Lil' Rock Beach est rejetée.

*1DE/06/44/54/74* Copies : -SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me [J] [B], -SELAFA MJA en la personne de Me Florian Lacour, -Parquet -SAS FINANCIERE ROCKS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

ordonnance contradictoire : EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : Par jugement du 26 novembre 2024, le Tribunal Judiciaire de MULHOUSE a : 'PRONONCE la résolution de la vente du véhicule Rolls Royce

Κανονισμού Διαδικασίας του Δικαστηρίου – Κοινοτικό σήμα – Διαδικασία για την κήρυξη ακυρότητας – Κοινοτικό εικονιστικό σήμα που περιέχει το λεκτικό στοιχείο “Redrock” – Προγενέστερα εθνικά λεκτικά σήματα ROCK

Marc-Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Mojgan NAZERI, substituant Maître Jean-Jacques ROORYCK, Avocats au barreau de BORDEAUX, Appelant d'un jugement rendu

Blues Rock Magasine était propriétaire, à Saumur, entre le 9 septembre 1994 et le 30 septembre 1998, d'un fonds de commerce pour l'exploitation duquel elle avait conclu avec la SACEM, le 6 octobre 1994

[W] [R], de même que la demande reconventionnelle de la société Hard Rock Café Nice, M. [R] étant condamné aux dépens. M.

ROLLS-ROYCE SOLUTIONS FRANCE Société ROLLS-ROYCE SOLUTIONS GMBH Société SEALEASE Société SEALEASE FRANCE Copie exécutoire délivrée le :

violences volontaires, suivies d'incapacité totale temporaire de plus de huit jours commises en réunion ; "aux motifs qu'il convient de rappeler que le 8 décembre 1994, dans la discothèque le "City Rock

d'allocations familiales (URSSAF) de Roanne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon, au profit de la société Rock

Une note en délibéré présentée pour l'association L'Empreinte du rock a été enregistrée le 7 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 6 § 1 de la convention européenne des droits de l'homme ; Attendu qu'à la suite du placement en garde à vue de l'entraîneur du cheval Rock

de la société ATLAS ARCHITECTES, SASU anciennement immatriculée au RCS de Saint Etienne sous le n° B 415 137 439, dissoute sans liquidation le 20 novembre 2017, Représentée par Maître Jean-Jacques ROORYCK

légal, domicilié en cette qualité audit siège assignée selon acte de commissaire de justice en date du 22.01.2025 délivré à personne morale demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Jean-jacques ROORYCK