Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b7
26 février 2015
26 février 2015
Elle soutient par ailleurs avoir exécuté des travaux à la demande de la société Deco Rosine qui sont demeurés impayés. La société Deco Rosine conclut à la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6a
30 mai 2001
30 mai 2001
une exposition sur RODIN à l'occasion de la réédition du "Penseur" de Rodin.
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6b
30 mai 2001
30 mai 2001
une exposition sur RODIN à l'occasion de la réédition du "Penseur" de Rodin.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f454
24 janvier 2012
24 janvier 2012
la société ROOZEN aux dépens.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005620
26 mars 2007
26 mars 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 février et 4 juin 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ROBIN CHATELAIN, dont le siège est
Source officielle2ème chambre section A
65aa28a2a34ad10008581b32
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le syndicat des copropriétaires et la société civile immobilière Ledru-Rollin, ' de statuer comme il appartiendra entre les 3 parties, la SCI Lecru Rollin, M [P] et la société TM Production, le sort
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019081203
26 juin 2008
26 juin 2008
Article 3 : Le surplus des conclusions présentées par la SOCIETE ROBIN CHATELAIN TRANSPORTS devant le tribunal administratif de Rennes est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f9
26 septembre 2006
26 septembre 2006
FAITS ET PROCÉDURE : Exposant avoir confié en dépôt à la Société ENTREPRISE GENERALE DE TRANSPORTS GEORGES ROLLIN (Société ROLLIN) une salle à manger d'époque Ecole de Nancy que le dépositaire n'a pas
Source officielleciv2
6079432a9ba5988459c413f2
14 novembre 1973
14 novembre 1973
ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, ET DES PRODUCTIONS QUE BONNET, QUI CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR UNE ROUTE, ENTREPRIT DE DEPASSER UNE FILE DE VOITURES, QUE LA DERNIERE VOITURE DE LA FILE, CONDUITE PAR ROLLIN
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020871098
17 juillet 2009
17 juillet 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 mai et 31 août 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE TRANSPORTS ROBIN CHATELAIN, dont le
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93edd
2 février 2018
2 février 2018
Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 SAS IMMOBILIERE ROLLINE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6789f557b7cff8efb73575a7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Août 2023 par le Tribunal Judiciaire de CRÉTEIL - RG n° 22/00062 APPELANTS Monsieur [V] [C] [Adresse 4] [Localité 20] représenté par Me Robin
Source officielle11e Chambre B
61631218615c943a65e0434b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
La société locataire a été dissoute le 31 décembre 2002 et la société ROBIN FOUILLE a repris l'exploitation au début de l'année 2003.
Source officielle1ère Chambre
60320884e691074064710312
15 mai 2018
15 mai 2018
Par jugement du 7 septembre 2016, le tribunal a: débouté la SCI Rozenn de ses demandes, débouté la commune de Carnac de sa demande reconventionnelle en dommages-intérêts, condamné la SCI Rozenn à payer
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018839026
23 mai 2008
23 mai 2008
le versement d'une somme de 3 000 euros à la société Horeto Sorest'Art au même titre ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du MUSEE RODIN est rejeté.
Source officiellecomm
6079d6719ba5988459c5b2ab
2 février 1970
2 février 1970
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ROBIN ET COMPAGNIE A RAPPORTER A LA MASSE DE LA FAILLITE DE LA SOCIETE BLUCHE
Source officielleciv1
60794c6b9ba5988459c4567e
5 novembre 1991
5 novembre 1991
en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 8 février 1990), statuant sur renvoi après cassation, qu'à l'occasion de la vente par adjudication de trois statues en bronze de Rodin
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb37
22 octobre 2008
22 octobre 2008
dépens seront partagés par moitié entre le SCP SACRE MOREAU D...RAGUET ROBIN et la Société SOFIMAT.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87b
23 septembre 2008
23 septembre 2008
La société Transports Guy Robin a saisi la Commission de Recours Amiable, qui a rejeté le 12 décembre 2005 son recours.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2430052_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le lycée Rodin a versé le 6 juillet 2022 et le 8 mai 2023 des avances de 41 658.60 et de 14 850 euros.
Source officiellePage 7 sur 645
MEREI, Rozina, MEREI
27/08/2026
Voir →
ROZINAH
09/08/2026
Voir →
COIFFURE BY ROZINA
05/04/2026
Voir →
Akter, Rozina, Hossain
01/04/2026
Voir →
KILIN, Rozine, Ferihan
17/02/2026
Voir →