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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100485
30 avril 2014
30 avril 2014
Sébastien X..., que l'action de M.
Source officielleChambre 1.4 sur requête
68e976f23ea43407b912b2ff
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SUR REQUETE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Président : Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Assesseurs : Henriette DE RIVAZ, Magistrat à Titre Temporaire Elisabeth LE COZ, Vice-Présidente Greffier : Sébastien
Source officielleChambre 1.4 sur requête
697af2f2cdc6046d470ed76a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SUR REQUETE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Président : Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Assesseurs : Henriette DE RIVAZ, Magistrat à Titre Temporaire Coralie GRENET, Vice-Présidente Greffier : Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd3
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Par ses dernières conclusions signifiées le 9 mai 2008 et auxquelles il est renvoyé, Sébastien X... demande à la Cour : - de déclarer recevable son appel et de réformer le jugement en toutes ses dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a469
16 janvier 2008
16 janvier 2008
et soutenues oralement à l'audience, Monsieur Sébastien Z... demande à la cour de réformer le jugement entrepris et de constater : -que la modification de sa rémunération telle qu'envisagée par
Source officielleTrib. de Commerce
69c1510ecdc6046d47a806d6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le juge-commissaire en son rapport oral indique que l'assurance est importante et qu'il serait préférable de renvoyer à court terme pour s'en assurer.
Source officielleChambre sociale 4-6
6969d50dcdc6046d477acedf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
: En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile modifiées par le décret 2010-1165 du 1er octobre 2010 la cour composée de : Madame Nathalie COURTOIS Présidente
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2308563_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A... ; - et les conclusions de M. Gualandi, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
5fddd3d72d4de97880fb759b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Sébastien Y...
Source officielle1ère Chambre
63d0d64b81a7b805de12b7e9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Z] [R] et Mme [C] [E] épouse [R] ; - condamné la SARL MOULY SÉBASTIEN à payer au profit de M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2004382_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
, représentant le maire de la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be7
18 novembre 2005
18 novembre 2005
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 58 Z 3ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 18 NOVEMBRE 2005 R.G. No 04/03617 AFFAIRE : S.C.I. WILSON ... C/ Sébastien X... (AJ) ...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03786_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41b
12 mars 2008
12 mars 2008
Sébastien né le 30 Mai 1980 à L'HAYE LES ROSES fils de X... Jean-Jacques et de Y... Annie célibataire, sans profession demeurant ...
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463578.20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452411.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021. le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453595.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Sébastien Jeannard, Maître des Requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bc
14 mai 2008
14 mai 2008
Au cours de l'enquête, il apparaissait que la grand-mère maternelle avait signalé la situation de ses petits enfants en mars 2002 et de ses soupçons concernant des maltraitances commises par Sébastien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110560
26 septembre 2018
26 septembre 2018
CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 26 septembre 2018 Rejet non spécialement motivé Mme BATUT, président Décision n° 10560 F Pourvoi n° P 16-18.223
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe4
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Elle demande principalement à la cour d'infirmer ce jugement, de débouter Sébastien X... de sa demande, de le condamner à lui verser une indemnité au titre des frais irrépétibles.
Source officiellePage 7 sur 278