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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
659f94d43328fa00087a24a1
9 janvier 2024
Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Chambre 1-4
6618cef27935f50008be3f37
11 avril 2024
SMA SAANCIENNEMENT SAGENA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie MARCHESE Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
CHAMBRE SOCIALE A
60373842fab63813144f5d60
19 mai 2015
CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 19 MAI 2015 APPELANTE : SARL MILD Mr RABEHI Madjid, responsable d'exploitation (pouvoir) [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Sophie
15e chambre
6438f3aea942a604f5e939ff
13 avril 2023
SIRET : 419 249 123 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me François MILLET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L97, substitué par Me Adrien
67ee19626cff766e94e3898a
2 avril 2025
Cédric Saunier et Anne-Sophie Willm, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Chambre Sociale
65336ae2bb40ec8318f31c6c
20 octobre 2023
AALBERTS FRANCE, venant aux droits de la SARL AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES GROUP FRANCE, anciennement dénommée MT GROUP France [Adresse 2] Représentée par Me Adrien-Charles LE ROY DES BARRES, avocat
1ère Chambre civile
62c5294ba2c423637907962e
5 juillet 2022
avocats au barreau de PARIS APPELANTE ET Monsieur [R] [J] né le 25 Septembre 1948 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Sophie
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b6359c51457d0f882db88
27 avril 2023
APPELANTE : S.A.S. [3], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Adrien SERRE substituant Me Pierre LEMAIRE de la
Pôle 6 - Chambre 12
627f48e5551627057d32e094
13 mai 2022
des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG n° 17/00490 APPELANT Monsieur [L] [Y] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me François LA BURTHE, avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Adrien
CTX PROTECTION SOCIALE
68f7df0777f30025a66a057e
7 octobre 2025
AFFAIRE [14] C/ [Y] [L] REFERENCE : Dossier N° RG 24/00073 - N° Portalis DBZD-W-B7I-CNDG N° de MINUTE : 25/00110 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats du 03 Juin 2025 : Présidente Anne-Sophie
Cour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c58
9 juin 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée sur l'audience par Me Yvon GOUTAL de la SELARL GOUTAL ALIBERT & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R116, substitué sur l'audience par Me Adrien
2ème chambre 2ème section
677ecfe4b01eea4cf01a428a
7 janvier 2025
François BUTHIAU de la SELARL SELARL BUTHIAU SIMONEAU, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C1048 DÉFENDERESSE Madame [C] [T] [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Maître Adrien
Pôle social
67fd5056e85d0474bddb3b55
8 avril 2025
DBZS-W-B7H-W72K DEMANDERESSE : [11] [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Madame [L], munie d’un pouvoir DEFENDERESSES : Mme [Z] [G] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Adrien
DELIBERES A VIDER
69dac758cdc6046d47ecc4e9
1 décembre 2025
du 8 juin 2026 Rôle 2024 009616 DEMANDEUR : GAN ASSURANCES (SACA) - [Adresse 14] représentée par Me Guillaume ANQUETIL, de l'AARPI ANQUETIL ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Sophie
2e chambre 1re section
635b7222b201587f74be046a
27 octobre 2022
(MAROC) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 28121 Me Adrien
CHAMBRE SOCIALE B
5fca7041e89b335bd82c5f51
16 octobre 2020
SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Adrien
4ème chambre
DTA_2405223_20250703
3 juillet 2025
Stéphane Costaglioli, secrétaire général, Adrien Méo, secrétaire général adjoint, Franck Boulanjon, directeur de cabinet, et Mme B D, directrice des migrations et de l'intégration, " les obligations de
626cd2a6bd20aa057d9f372e
29 avril 2022
APERAM ALLOYS IMPHY, venant aux droits de la société ARCELORS MITTAL STAINLESS & NICKEL ALLOYS Avenue Jean Jaurès - 58160 IMPHY Représentée par Me Adrien-Charles LE ROY DES BARRES, avocat postulant
1re chambre civile
62e3790ff18708e2e904b00a
28 juillet 2022
Monsieur [Y] [C], DIRECTION DES ENQUETES FISCALES [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Jean DI FRANCESCO de la SCP URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Adrien
62e37910f18708e2e904b00c
DIRECTION NATIONALE D'ENQUÊTES FISCALES [Adresse 5] [Localité 6]/FRANCE représentée par Me Jean DI FRANCESCO de la SCP URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Adrien
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