de PARIS, toque : L0034 Représentée par Me Catherine RAFFIN de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0133 SARL GIL RESTAURATION & MULTI-ACTIVITES anciennement dénommée SPIRAL

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société GEA Erge Spirale

Il soutient que : En ce qui concerne les préjudices de Mme B : - l'expert ne retient qu'une incidence professionnelle temporaire imputable à la lésion fautive du nerf spinal, et précise que la nécessité

    Le 18 juillet 1989, la ville de Spinea interjeta appel.     Par arrêt du 6 juillet 1993, la cour d'appel de Venise rejeta le recours introduit par la ville de Spinea.

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 décembre 2021, Mme G A, la SCCV Montrabé Bel Souleil BDX et la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) EDMP Occitanie, représentées par Me Spinazze

CREDIT AGRICOLE MUTUEL [Localité 3] 31 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Mathieu SPINAZZE

IFB FRANCE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE

Moins de deux ans après sa naissance, il apparut qu’elle était aussi atteinte d’amyotrophie spinale infantile.

, a attribué le lot n°3 de l'accord cadre relatif à l'acquisition d'équipements et réactifs associés pour le dépistage néonatal des déficits immunitaires combines sévères (DICS) et de l'amyotrophie spinale

..., demeurant à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société anonyme Erge spirale

plaidoirie et lors du prononcé DEMANDERESSE SAS IFB FRANCE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 429 912 249, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE

de RENNES, avocat plaidant Société AKERYS PROMOTION [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Justin BEREST, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0538, et Maître Mathieu SPINAZZE

dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Par deux mémoires enregistrés le 11 juillet 2023 et le 26 septembre 2023, la SCCV Toulouse Avenue de Fronton, représentée par Me Spinazze

marque valable le signe qui comporte des éléments arbitraires, se détachant de la fonction ; qu'en s'abstenant d'examiner si, comme le faisaient valoir les conclusions de la Société Zec, la forme de spirale

SOCIETE ATELIERS DE MORANGIS OU LECOCQ ETAIT TITULAIRE DES MEMES FONCTIONS ET LA SOCIETE AVIALEX, MAIS QUE LA REALISATION DE CE PROJET DUT ETRE DIFFEREE PAR SUITE DE DIFFICULTES DE TRESORERIE D'ERGE SPIRALE

EN CONCURRENCE DELOYALE CONTRE LA SOCIETE HELMAC, A LAQUELLE ELLE FAISAIT GRIEF D'AVOIR CHERCHE A CREER UNE CONFUSION DANS L'ESPRIT DE LA CLIENTELE EN PRESENTANT SES BROSSES AVEC DES INSCRIPTIONS EN SPIRALE

Jean-Pierre Y..., demeurant ... et anciennement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre section E), au profit de la société Centre Spinoza,

CHANIN agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] SA SPIRALE agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 9]

rejeté les conclusions de ce dernier contre la décision ministérielle du 9 septembre 1994 ayant rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité pour séquelles subjectives de méningite cérébro-spinale

PROMOLOGIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.E.L.A.R.L.