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365 résultats pour « Stephanie Larubert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 4

67856173aaacbea0fe67f61d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

MMA IARD es qualité d’assureur de la société ECO2 HABITAT [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Stéphane LAMBERT, SARL LAMBERT & ASSOCIES , avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 0010 La Caisse

Source officielle

Page 7 sur 19

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

662c94f5b787c4000862f607

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, et pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle
CC

soc

61372317cd5801467740547e

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Stéphane G..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1996 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de la société des Laboratoires Alcon, société anonyme, dont le siège

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba329a603a6929114396

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

9] [Localité 26] représentée par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS - #C0010 S.A MMA IARD venant aux droits de la Société COVEA RISKS es qualité d’assureur responsabilité civile décénnale

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782a38121050008662df7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

INTIMEE Société EFECTIS FRANCE, RCS de Evry n°490550712, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CC

cr

6137263dcd5801467742407d

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Stéphane, - Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

631834e70876004f131a6098

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

toque : L0050 Assistée de Me David DAHAN, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : B0263 SOCIÉTÉ QBE INSURANCE SA/NV La Defense - Tour A [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427521

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

avec les obligations suivantes : exercer une activité professionnelle ou suivre un enseignement ou une formation professionnelle et s'abstenir d'entrer en relation avec la victime de l'infraction Stéphanie

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e2ad

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Stéphane Z..., le gardien a délibérément blessé l'attaquant pour éviter un but, alors qu'il aurait pu tenter de bloquer le ballon qui se trouvait légèrement en avant de l'attaquant ; que Christophe X..

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1128JUD002570194

Admin. suprême

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Le rapport du cabinet Lambert Smith Hampton n'a jamais été censé servir aux fins de l'application de l'article 41. a)     La valeur marchande 49.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68fb977f11af6ba0065f3a24

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Stéphane DESCORSIERS, conseiller M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0605JUD004604314

Admin. suprême

5 juin 2015

5 juin 2015

  Pierre Lambert et   M me Viviane Lambert, M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895b1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la société AMBS77 [Adresse 8] [Localité 21] représentée par Maître Stéphanie BOYER de la SELARL ARIANE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1538 S.A.S.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6285e0dd6a1876057df5d29c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

SOLUTION ENERGIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 14] Représentée par Me Stéphane DESPAUX de la SELARL STÉPHANE DESPAUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

RETENTIONS

66a48d79d2924ce9e155694e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[D] [B] né le 05 Juillet 1991 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 3] [4] Aynt pour conseil Maître Stéphanie MANTIONE,

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67096c8c06866c0645d28353

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CLPC [Adresse 3] [Localité 15] représentés par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 Compagnie d’assurance SMABTP en sa qualité d’assureur de la société JCMR S [Adresse

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67096c9506866c0645d28506

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

R0056 Société MAAF ASSURANCES [Adresse 22] [Localité 12] représentée par Maître Anaïs GUYOT de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #J042, Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709783a06866c0645d40988

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DA CUNHA dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : C0010 et par Maître Karim GALÉ, avocat postulant au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6684eb04a0de54ff609f7faa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20230151 Intimées : Compagnie d'assurance MMA IARD, représentée par Me Stéphane

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TJ

REFERES

6868398d4965b5d9df3255bf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

25/00001 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NCXO Minute n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 04 Juillet 2025 N° RG 25/00001 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NCXO Président : Olivier LAMBERT

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